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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_24VE00665_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Procédure d’exécution devant la cour : Par une lettre, enregistrée le 10 décembre 2023, Mme A..., représentée par Me Kanza, a demandé à la cour de mettre en œuvre toutes mesures destinées à assurer l
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c867
11 juin 2008
11 juin 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 13419 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Juin 2007- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 06 / 06169 APPELANT Monsieur Kanza
Source officielle6e chambre
651e53cea81daa831884f741
4 octobre 2023
4 octobre 2023
KANTAR de la décision rendue le 07 Octobre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY dans l'instance l'opposant à Monsieur [B] [C], La S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8bf
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Kantar est spécialisée en matière d'études, de veille et d'analyse.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62028
1 décembre 2022
1 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-16.745 Demandeur(s) : la société Kantar Tns Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10753
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Il est donné acte à la société Kantar Tns-Mb du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Pôle emploi. 2.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10751
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Il est donné acte à la société Kantar Tns-Mb du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Pôle emploi. 2.
Source officielle1re chambre civile
68676a21ae73470041cef7fd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
KAZA YLLI S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04206_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Procédure devant la cour : Par des lettres enregistrées les 26 octobre 2022, 19 mai 2023 et 21 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Kanza, a demandé à la cour, en application des dispositions des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10752
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Il est donné acte à la société Kantar Tns-Mb du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Pôle emploi. 2.
Source officielleMagistrat Benoit
DTA_2111300_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par une décision du 14 décembre 2021, dont Mme C ex-épouse Kanda demande l'annulation, le préfet des Yvelines lui a demandé de restituer son permis de conduire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00661
29 février 2012
29 février 2012
Saint-Germain-en-Laye, 7 avril 2011), que par une lettre du 18 novembre 2010, le syndicat Force ouvrière du personnel des organismes sociaux divers et divers de la région parisienne, a informé la société Kantar
Source officielle2 e chambre civile
63d229db9b3c8605deec1e0b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CHALON-SUR-SAONE, décision attaquée en date du 26 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 2021003996 APPELANTE Société JUMAZTRANS BLACK KANGA
Source officielleSection des Référés
69655683cdc6046d4710ab76
5 janvier 2026
5 janvier 2026
: N° RG 25/00783 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WA35 CODE NAC : 59B - 0A AFFAIRE : PARIS HABITAT - OPH anciennement l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris (OPAC de Paris) C/ Association KANA
Source officielleChambre des référés
68e566ca0e2901d10fa43296
7 octobre 2025
7 octobre 2025
KAZA dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Pierre NICOLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J008 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.R.L.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02581_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A, représenté par Me Kanza, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 juin 2023 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 4 août 2022 de la commission de recours
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201180
10 juillet 2008
10 juillet 2008
Kana X..., et par conséquence, celui formé par Mme Ibom Y...
Source officielleChambre 2/section 1
6631315c19f939ca6242b81e
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [G] [B] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 11] (Madagascar) [Adresse 4] [Localité 7] demanderesse : Ayant pour avocat Me Séverin KANZA, avocat au barreau de
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2314728_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A..., représenté par Me Kanza, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 5 000 euros en réparation des préjudices qu’il estime avoir subis du fait de son absence d’hébergement
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2300063_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2023, Mme B C épouse A, représentée par Me Kanza, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui
Source officiellePage 6 sur 34