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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f64
15 mars 2018
ENTRE : SARL SN BILLON [...] [...]
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200420
16 mai 2024
Mme [S] fait valoir que le français et l'espagnol sont ses langues maternelles et qu'elle est également bilingue en anglais.
6ème Chambre
DTA_2211719_20251127
27 novembre 2025
Bilongo ne sont pas fondB... Bilongo a été au bénéfice de l’aide juridictionnelle par une décision du 14 octobre 2022.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90281
2 mars 2023
° : 90281 du 2 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Parc Saint-Maur Horizontal, représenté par la société Billon
soc
613721d4cd580146773f7d50
26 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billon, société anonyme, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2106762_20220720
20 juillet 2022
du 25 janvier 2022 se déroulent contradictoirement en présence des sociétés Sfeco, Largier Technologies, Terre d'Energies Rhône Alpes et l'Auxiliaire en qualité d'assureur des sociétés Traversier, Billon
Référés civils
697c4d93cdc6046d47373580
12 janvier 2026
AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [Y] [SZ] née le 07 Mars 1952 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PARDI-MEDAIL de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS,
cr
é plainte avec constitution de partie civilec/Chantal Y
61372655cd58014677424bbf
7 septembre 2004
VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 7 novembre 2003, qui l'a, notamment, débouté de ses demandes après relaxe de Patrick X... du chef de fonctionnement sans autorisation d'un laboratoire d'analyses de biologie
Chambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be04c
15 octobre 2024
avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Et par Me Nathalie PRUGNE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat postulant DEFENDERESSES SOCIETE HERVE THERMIQUE venant aux droits de la société BILLON
4 SS
CETAT:CETATEXT000007691902
14 janvier 1987
X..., la société Billon-Structures, la société Euralast et la société Veritas à lui payer la somme de 477 210,95 F et les intérêts "comptabilisés" ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance du
Chambre 1-8
64a65fbbbbd03a05db9650b2
5 juillet 2023
BILLON GACHET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis [Adresse 8] représentés par Me François AUBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES
ECLI:FR:CCASS:2020:C200878
17 septembre 2020
Mme H... fait valoir qu'elle est parfaitement bilingue dans les deux langues et à l'aise tant à l'oral qu'à l'écrit, qu'elle est en contact quotidien avec le Portugal et indique que n'importe qui ne parlant
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007707591
21 mars 1984
BILLON SA", FAIT APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON EN DATE DU 7 JANVIER 1982 REJETANT COMME IRRECEVABLE LE POURVOI PAR LEQUEL CETTE SOCIETE, QUI DECLARAIT AGIR EN QUELITE DE SYNDIC DE
civ3
61372459cd58014677414c18
12 novembre 2003
X... n'ayant pas soutenu devant les juges du fond qu'il n'était pas lié contractuellement à la société Billon, le moyen est nouveau, mélangé de fait et de droit ; Attendu, d'autre part, que la cour
6137268dcd58014677426790
6 novembre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Billon-Dumont du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre
7 SS
CETAT:CETATEXT000007951597
5 mars 1997
Z..., X... et Y... et les entreprises Eurelast et Billon Structures ont été solidairement condamnés à lui verser, et à 72 221 F la somme que MM.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101061
5 octobre 2016
est de droit en matière de filiation, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas y procéder ; qu'en refusant d'examiner la demande d'expertise biologique formulée par la requérante, lors même que le
ECLI:FR:CCASS:2023:C200906
21 septembre 2023
fait valoir que le moldave et le roumain sont ses langues maternelles, qu'elle a étudié le russe depuis la maternelle jusqu'aux études universitaires et qu'elle maîtrise ces langues à un niveau C2 (bilingue
ECLI:FR:CCASS:2021:C200827
16 septembre 2021
Mme [L] fait valoir qu'elle est parfaitement bilingue, que dans son dossier de candidature figurait la copie de son diplôme de CAP vente relation-clientèle, dominante vente visuelle, obtenu en 1997, lequel
ECLI:FR:CCASS:2024:C200813
19 septembre 2024
[S] fait valoir qu'en sa qualité d'avocat bilingue en français et en turc il est en contact avec une clientèle franco-turque conséquente qui le conduit à intervenir régulièrement dans les deux langues.
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