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7 087 résultats pour « Billong Billlong »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f64

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

ENTRE : SARL SN BILLON [...] [...]

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200420

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme [S] fait valoir que le français et l'espagnol sont ses langues maternelles et qu'elle est également bilingue en anglais.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2211719_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Bilongo ne sont pas fondB... Bilongo a été au bénéfice de l’aide juridictionnelle par une décision du 14 octobre 2022.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90281

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

° : 90281 du 2 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Parc Saint-Maur Horizontal, représenté par la société Billon

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d50

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billon, société anonyme, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2106762_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

du 25 janvier 2022 se déroulent contradictoirement en présence des sociétés Sfeco, Largier Technologies, Terre d'Energies Rhône Alpes et l'Auxiliaire en qualité d'assureur des sociétés Traversier, Billon

Source officielle
TJ

Référés civils

697c4d93cdc6046d47373580

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [Y] [SZ] née le 07 Mars 1952 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PARDI-MEDAIL de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS,

Source officielle
CC

cr

é plainte avec constitution de partie civilec/Chantal Y

61372655cd58014677424bbf

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 7 novembre 2003, qui l'a, notamment, débouté de ses demandes après relaxe de Patrick X... du chef de fonctionnement sans autorisation d'un laboratoire d'analyses de biologie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea31c3411ff345be04c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Et par Me Nathalie PRUGNE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat postulant DEFENDERESSES SOCIETE HERVE THERMIQUE venant aux droits de la société BILLON

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007691902

Admin. suprême

14 janvier 1987

14 janvier 1987

X..., la société Billon-Structures, la société Euralast et la société Veritas à lui payer la somme de 477 210,95 F et les intérêts "comptabilisés" ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance du

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fbbbbd03a05db9650b2

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

BILLON GACHET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis [Adresse 8] représentés par Me François AUBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200878

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Mme H... fait valoir qu'elle est parfaitement bilingue dans les deux langues et à l'aise tant à l'oral qu'à l'écrit, qu'elle est en contact quotidien avec le Portugal et indique que n'importe qui ne parlant

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007707591

Admin. suprême

21 mars 1984

21 mars 1984

BILLON SA", FAIT APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON EN DATE DU 7 JANVIER 1982 REJETANT COMME IRRECEVABLE LE POURVOI PAR LEQUEL CETTE SOCIETE, QUI DECLARAIT AGIR EN QUELITE DE SYNDIC DE

Source officielle
CC

civ3

61372459cd58014677414c18

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

X... n'ayant pas soutenu devant les juges du fond qu'il n'était pas lié contractuellement à la société Billon, le moyen est nouveau, mélangé de fait et de droit ; Attendu, d'autre part, que la cour

Source officielle
CC

civ3

6137268dcd58014677426790

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Billon-Dumont du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007951597

Admin. suprême

5 mars 1997

5 mars 1997

Z..., X... et Y... et les entreprises Eurelast et Billon Structures ont été solidairement condamnés à lui verser, et à 72 221 F la somme que MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101061

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

est de droit en matière de filiation, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas y procéder ; qu'en refusant d'examiner la demande d'expertise biologique formulée par la requérante, lors même que le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200906

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

fait valoir que le moldave et le roumain sont ses langues maternelles, qu'elle a étudié le russe depuis la maternelle jusqu'aux études universitaires et qu'elle maîtrise ces langues à un niveau C2 (bilingue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200827

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

Mme [L] fait valoir qu'elle est parfaitement bilingue, que dans son dossier de candidature figurait la copie de son diplôme de CAP vente relation-clientèle, dominante vente visuelle, obtenu en 1997, lequel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200813

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

[S] fait valoir qu'en sa qualité d'avocat bilingue en français et en turc il est en contact avec une clientèle franco-turque conséquente qui le conduit à intervenir régulièrement dans les deux langues.

Source officielle

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