Bruno X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Brigitte Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Calvin Y..., 2 / Mme Brigitte X... épouse Y..., demeurant tous deux ..., à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1993 par le tribunal de grande instance de Nanterre

Michel X..., agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Agence Douglas, demeurant ..., 4 / Mme Brigitte Z..., mandataire judiciaire, prise en sa qualité de liquidateur de la liquidation

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Brigitte

. / Marius Z..., Brigitte A... épouse Z..., Pascal B... Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me Luc THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Et sur le procès-verbal de gendarmerie de la brigade

----- Le : 26 avril 2007 QUATRIÈME CHAMBRE - SECTION B No de rôle : 05/698 Le Groupement Foncier Agricole du CLOS NOËL pris en la personne de son représentant légal Madame Brigitte

OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Maxime BORJA de MOZOTA, avocat au barreau de PARIS, toque : D 358 INTIMES Maître [D] [O] [Adresse 5] demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP GAULTIER

avenue de l'Opéra 75001 PARIS Monsieur Michel SEURIN, avocat général, a développé ses conclusions écrites DÉFENDEURS AU RECOURS SVV ANTOINE X... ... 36100 ISSOUDUN assistée de Me Geoffroy GAULTIER

TAHIR Délégué Syndical muni d'un pouvoir 5°) Maître Brigitte X... Y...

légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Blondin coupable d'avoir à Abbeville, en février et mars 1987, frauduleusement soustrait à cinq ou six reprises divers objets au préjudice de Marie-Brigitte

PIERRE R..., 13°) Monsieur François K..., 14°) Madame Brigitte M...

Yannick Z..., demeurant à "Pierrefitte", Bruz (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre, 1re Section), au profit de Mme Brigitte X..., épouse

Pierre, Maurice X..., demeurant ..., 3 / de Mme Régine X..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Brigitte X..., épouse A..., demeurant ..., 5 / de la Perception d'Harnes, prise en la personne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Brigitte, Martine A..., épouse X..., agissant tant en son

WAHART, dont le siège social est à Signy l'Abbaye (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre civile-section 1), au profit : 1°/ de Madame Brigitte

Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°/ de Madame A...

demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), et actuellement lieudit "Le Taureau", commune de Veaugues (Cher), agissant en qualité d'administrateur de la personne et des biens de son fils Toni, 2 / de Mme Brigitte