; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, APRES VENTE D'UNE PELLE MECANIQUE PAR LA SOCIETE SOBEPO A VENTURA, NASSARRE, PREPOSE DE CE DERNIER, EN PRIT LIVRAISON LE 1ER FEVRIER 1965, CHEZ BURGAN

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 20 avril 1984 et le 16 août 1984, présentés pour la société à responsabilité limitée PERRIN-BURGUN

[Y] oppose le 'burn out' dont il a été la victime en 2010 et le harcèlement moral dont il a fait l'objet ainsi que le syndrome anxiodépressif réactionnel qu'il a connu en 2011 et du traitement médical

Monsieur F... a été placé en arrêt maladie pendant plusieurs périodes entre août 2014 et novembre 2015 (de manière continue depuis janvier 2015) notamment pour burn-out , surmenage puis pour dépression

Burgoa.#Begäran om förhandsavgörande: Circuit Court, County of Cork - Irland.#Fiske: tredje lands rättigheter.#Mål 812/79.

A... se sont portés cautions solidaires des consorts Z... pour le cas où la société Lion's Burger ne rembourserait pas les sommes dues au CEPME ; que par "différents actes du 30 juin 1982" M.

Criminal proceedings were initiated in respect of both burglaries.

#Arthur Burton contre British Railways Board.#Demande de décision préjudicielle: Employment Appeal Tribunal - Royaume-Uni.

obligation de sécurité, aux prétextes inopérants que l'avis d'inaptitude n'en faisait pas état, que cet avis n'était pas d'origine professionnelle, que le médecin du travail ne corroborait pas le ''burn

A..., agissant en qualité de syndic de la liquidation de biens de la société Grillet, a donné le fonds de commerce et d'industrie de cette société en location gérance à la société Burin pour une durée

X..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Burger du Vertbois, 2°/ à l'AGS CGEA d'Ile-de-France Ouest, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.

jambon, mets à base de poisson, pickles, pâtés de foie, foie, lard, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, viande de porc ; mets et plats préparés à base des produits précités, en particulier burgers

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de la société Burger Söhne Trading AG, de Me Balat, avocat de M.

Le 12 octobre 2017, la caisse a informé l'employeur de sa décision de prendre en charge la pathologie « burn out » déclarée par Mme [R] au titre de la législation sur les risques professionnels.

[J] a fait parvenir à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (la CPAM) de Rouen-Elbeuf-Dieppe une déclaration de maladie professionnelle établie le 30 novembre 2023 au titre d’un « état dépressif – burn

Le certificat médical initial établi le jour même par le docteur [M] fait état d'un « burn out professionnel aux dires de la patiente ».

#Manfred Burg contre Cour de justice des Communautés européennes.#Fonctionnaire - Indemnité d'installation.#Affaire 90/81.

d'une légitime prudence, une convergence significative ; que, par ailleurs, l'expertise de la voiture de Stéphanie X... révélait que l'antivol de direction avait été découpé avec un outil du genre burin

[AZ] [D], ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [D], ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, M.

. # Arthur Burton przeciwko British Railways Board. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Employment Appeal Tribunal - Zjednoczone Królestwo. # Sprawa 19/81.