Michel D... Attendu que, puisque le nouvel acquéreur des locaux en litige, M.

Michel X..., frère de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne X..., demeurant Queyraud de Bas, à Saint-Michel-de-Fronsac (Gironde

Edouard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 avril 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean Y..., Laurent Z..., Michel A..., Michèle

Michèle, E...

(MICHEL), CONTRE TROIS ARRETS DE LA COUR D'ASSISES DE SEINE-ET-OISE, EN DATE DU 13 MARS 1964, QUI LES ONT CONDAMNES, POUR VOLS QUALIFIES, VOLS, TENTATIVES DE VOL QUALIFIE, RECEL : X...

Roussel Cera, rapporteur public ; - et les observations de Me Michel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Michel Y... et la société Ardennes funéraires pompes funèbres européennes ont assigné M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Carrosserie Saint-Michel

Qu'en effet, la mise en conformité des lieux ou des ouvrages et leur démolition prévues par l'article L. 480-5 du Code de l'urbanisme, constituent des mesures à caractère réel destinées à faire cesser

défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur les faits de sodomisation commis par X... sur la personne de Michel

Michel, - Y...

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 314-1, 321-1 du Code pénal, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Me Cera

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'André Y... est décédé le 21 janvier 1976, laissant pour lui succéder son épouse Geneviève B... et leurs deux fils, Jacques et Michel

R.G : 11/08656 Décision de la Cour d'Appel de LYON au fond du 13 septembre 2011 RG : 2010/03623 ch n°1 [D] C/ [L] LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE- ALPES (CERA anciennement

sur le plafond de la chambre parentale au 2nd niveau, un fléchissement de l'un des piliers du portail d'entrée et des fissures sur le pilier droit et le linteau du garage ; que le cabinet d'expertise CECA

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 22 mai 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés, viol et délits connexes