dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Grave-Randoux, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Carlier

La société Cargo Media AG (la société Cargo Media) a pour activité l'exploitation d'un site de rencontres pour adultes à caractère sexuel, dénommé « Fuckbook », pour lequel elle a acquis, en 2012, les

Patrick CAPRI* 1971 Davide CARANNANTE* 1972 Tommaso CARBONE* 1973 Michele Antonio CARETTO 1957 Antonio CARFORA* 1969 Massimo CARLESI* 1965 Claudio CARLINI* 1974 Giuseppe CAROLI* 1972 Luigi CARROZZO MAGLI

de plus de 80 000 euros, dont des travaux d'enduit commandés le 23 mai 2017 à la société Les Compagnons au prix de 4'100 euros.

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mai

Grèce , n o   8415/02, §§   24-31, 27 mai 2004) et, en particulier, des décisions «   Pinto   » ( Simaldone c.

Par actes des 11 et 22 mai 2015, la société Carla patrimoine a assigné les sociétés [Adresse 4], Duguesclin développement et Icade ainsi que le Crédit immobilier de France Ouest, en sollicitant, à titre

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2022), M. [N] a été engagé en qualité de responsable opérations fret et gestion cargo par la société Qatar Airways Group (la société) le 14 juin 2014.

PISANO 1943 Maria SANTONI 1948 Aldo PUGNO 1938 Girolamo PULINO Born in 1925 Deceased in 2011 Heirs Rita SPINELLI 1935 Adele PULINO 1960 Alessandra PULINO 1964 Vincenzo PULINO 1970 Erasmo NOCELLA 1940 Carlo

LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-[Localité 1] Me Estelle GARNIER ARRÊT du 07 MAI

Elle a rappelé que dans l’affaire Maggio et autres c.

"Le soleil est revenu à Monte-Carlo et le bonheur de Linda et Fabien éclate au grand jour" "Un matin de printemps, elle ne quitte pas son imperméable, qu'elle a boutonné jusqu'au cou.

Fait en français puis communiqué par écrit le 2 mai 2025.

U... et A..., gérants successifs de la société Go Cargo. 3. M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Italie 04/05/2018 Luciano RICUCCI 19/12/1967 Manfredonia italien Giovanni Carlo PARENTE ZAMPARELLI 25 26186/18 Aglieri Rinelli et autres c.

Jean-Pierre Y..., gérant de la société à responsabilité limitée Y... , domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Limoges (Chambre civile, 1re section), au profit

articles 16, 779 et 783 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2005), que le syndicat des copropriétaires du lieudit Cap des Hauts de Monte-Carlo

Y..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat du comité d'entreprise d'Air France Cargo Fret, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mai 2016), que

, la date de cessation des paiements étant fixée au 30 mai 2025.