AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Théatre à l'Ecole "Les Trois Chardons", dont le siège est ...,

, que les haies sont très hautes et enchevêtrées , qu'il existe des tapis d'orties et de chardons sur une grande surface , que la parcelle C1 est restée à l'abandon que les ronces commencent à envahir

A..., représentée par Me Chadourne, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle

Chardon, conseiller désigné par l'assemblée générale des magistrats du siège pour siéger à la Chambre d'accusation en remplacement des conseillers titulaires empêchés ; alors qu'aux termes de l'article

sanctionner un défaut de conformité ORDONNANCE DU 08 AVRIL 2025 Caducité d'appel Monsieur [T] [P] né le 21 Janvier 1959 à [Localité 6] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Thierry CHARDONNENS

Il ressort des pièces du dossier que l'association de quartier Pitrichacha a pour objet de " de défendre et d'améliorer les conditions de vie, promouvoir le quartier Pilorget / Trianon / Champ Chardon

X..., huissier de justice, le 10 mai 2001, que la parcelle n° 91 n'était pas entretenue et était envahie de rumex, chardons et autres mauvaises herbes, que les parcelles n° 11 et 12 n'étaient ni cultivées

le 27 Août 2004 à ORAN (20000) de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de Me Aurélie AUTEF, Me Elodie CHADOURNE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Epoux [C], Me CHARDON-BOUQUEREL Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25

qu'elle ne saurait rendre recevable une nouvelle contestation, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le syndicat des copropriétaires 85-87, rue Chardon-Lagache

Chardon, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Buffet, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Bonnet, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

A B, alors qu'il circulait à bord de son véhicule sur le boulevard de la Chantourne sur la commune de la Tronche le 5 août 2021 vers 22h30, il a roulé dans une excavation de la chaussée, ce qui a abimé

Z..., Alvarez, X..., Fauria, Drevon, Chardon, Balaguer-Paya, Dragole, Délégué, Pinson, Péchinot, Huyghe et Mares en qualité d'ouvrier professionnel de 2ème catégorie et l'a condamné à verser une somme

Chardon, conseiller rapporteur, M. Buffet, Mme Borra, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Vu la procédure suivante : Les syndicats des copropriétaires des résidences La Chantourne, Les Terrasses de Meylan, Les Eyminées et Les Buclos ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Charges de copropriété N° RG 25/07856 N° Portalis 352J-W-B7J-DAHB2 N° MINUTE : [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL délivrées

Chardon, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Séné, conseillers, M. Tatu, avocat général, Mme Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chardon, les conclusions de M.

Chardon, conseiller rapporteur, M. Delattre, conseiller, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.