Henri, - X...

La société Henri Echeveste immobilier fait grief à l'arrêt de la condamner à payer au syndicat une certaine somme au titre d'un arriéré de charges, alors « que le juge doit, en toutes circonstances, observer

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 octobre 1994, qui l'a condamné, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, à 5 000 francs d'amende

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

connaître les raisons ayant fondé le montant de la réparation, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard des textes susvisés" ; Sur le moyen unique de cassation déposé pour Henri

Henri Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1996, qui, pour ingérence, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 50 000 francs

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre Léon A... des chefs d'escroquerie, faux témoignage

et d'une infraction aux règles de sécurité et l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 francs d'amende; "aux motifs que "sur la délégation non écrite de pouvoirs invoqués par Henri

L'OISEAU BLEU, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS-de-la-REUNION, en date du 25 avril 2000, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Henri

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

Henri, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 mai 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui pour fraude électorale aggravée, a infirmé l'ordonnance

________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JANVIER 2023 L'association Esperem, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de l'association Henri

Henri Marie X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 12 octobre 2005), d'avoir écarté sa demande tendant au prononcé de la rescision pour cause de lésion du partage des successions de ses parents, Henri

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 40 000 francs d'amende, et a

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

Charles-Henri Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Jacques Y..., légataire universel de son oncle, Henri Y..., fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 9 septembre 1997) de l'avoir condamné à restituer à Mme X... des bons anonymes qui avaient été remis à cette

Henri Y..., propriétaire d'un bateau dont le moteur a été gravement endommagé le 16 août 1997, a assigné en responsabilité M.

Henri et D...

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 22 novembre 2005, qui a condamné le premier, pour non-dénonciation d'atteintes sexuelles infligées à une personne hors d'état