PARIS, le dix-neuf février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Vivet

RA ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2024 N° 2024/00065 N° RG 24/00065 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMM56 Copie conforme délivrée le 16 Janvier 2024 par courriel à : -l'avocat

De cette union naquit Charlotte le 14 août 2000. 9.

Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat de M.

Avel, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M.

le vingt-six septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocat

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Le Prado, avocat de M.

[P] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Mme [K] [Z] [

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

et Pinet, avocat de M.

et Charlotte Y...

, avocats au barreau de PARIS - #C1844 DEFENDEUR Monsieur [M] [K] 33, rue Mathurin Régnier 75015 PARIS représenté par Me Emmanuelle KRAEMER, avocat au barreau de PARIS - #G0056 DÉBATS A l’audience

neuf décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, avocat

N°720210 chariot Nissan TX 18 P00330801 chariot télescopique N°1174033 P00511011 chariot frontal thermique N°705227 chariot Nissan DX25G P00511131 chariot frontal thermique N°705220 chariot Nissan

X... à l'entretien et à l'éducation de sa fille Charlotte ; d'autre part, qu'en relevant le but malicieux de M.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - Y...

Chauvy, avocat général, M.

Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, avocat