Christian A..., domicilié à"Kergoulec", Landaul, Landévant (Morbihan), 9 ) de M. Christian B..., domicilié à"Kergoulec", Landaul, Landévant (Morbihan), 10 ) de M. Claude C..., domicilié ...

Christian Y... demeurant à Baulme-la-Roche à Pont-de-Pany (21410) ; M.

Attendu que la société C2B reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse à la salariée, alors, selon le moyen, que l'attestation de Mme Marie-Christine

Gérard Blondeau, demeurant Résidence Jean Bart E. M21 à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 35°/ de M. Bernard Blondeel, demeurant 77, rue Guilleminot à Cappelle La Grande (Nord), 36°/ de M.

Christian X..., domicilié au Moulin de l'achat à Enfonvelle (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit de Mme Denise

RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GARCIA X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, du 28 mars

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 30 avril 1997, qui, pour exercice illégal de la médecine en récidive, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 30 000

Christian, - Q... Vincent, - R... Georges, - S... Jean-Paul, - T... Jacques, - U... Christian, - U... Georges, - V... Yves, - XW... Christine, épouse V..., - XX...

de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie GERARD

Par acte du 14 mars 1997, M.

Marie-Christine, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 29 mai 1997, qui, sur le seul appel de la partie civile, infirmant l'ordonnance de non-lieu

Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Claude Y... du chef d'usage

Raymond A..., de Me Blondel, avocat de M. Loïc B... et Mme Christine Y... en ce qui concerne leur reprise d'instance, les conclusions de M.

Marie-Christine, épouse LHERMITTE, - LA SOCIETETE ALGO TONIC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 20 juin 1996, qui, pour vente de denrée alimentaire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de tentative

gérant domicilié es-qualité audit siège, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 25 novembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Dijon a annulé à la demande de Mme Marie-Christine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête de Mme Marie-Christine Y..., épouse Z..., demeurant ..., en rectification de l'arrêt n° 1985

avocat au barreau de LILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : CPAM DES FLANDRES [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Mme [O], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie