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Codes de loi français

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124 résultats pour « Claude Gravier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000043924738

—

et Montbrison, fermeture de l'agence de Pélussin, fermeture des bureaux de Charlieu et Marlhes, et restructuration des services de la direction départementale de la Loire ; - reconfiguration des sites de Champagnole, Lons-le-Saunier, Dole et Saint-Claude

Article 4

—

Puffin majeur (Puffinus gravis). N Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii). Hydrobatidés (Procellariformes) O Océanite de Wilson/Pétrel de Wilson (Oceanites oceanicus). O Océanite frégate/Pétrel frégate (Pelagodroma marina).

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

LEGIARTI000027942580

—

affluents compris, de sa source à l'amont de l'Argentesse CO_17_21 Vistre Costière L1_984 Le Vieux Vistre DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_101 La Coursière de Brenae DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_100 La Morte des Graviers

Article ANNEXE 3

—

BOURGOGNE FRANCHE COMTE 391 391 390785160 390005429 EHPAD LES OPALINES CHAMBLAY PA 1 758,31 1 758,31 Centre Val de Loire 1411 1411 410002141 410000657 EHPAD DE COINCES PA 19 843,52 19 843,52 Centre Val de Loire 1411 1411 410005193 410000913 EHPAD CLAUDE

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Cantons de : Baie-Mahault, Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I, Capesterre-Belle-Eau II, Gourbeyre, Saint-Claude

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

Article Annexe 4

—

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

Article Annexe II

—

ferruginea Bécasseau cocorli X Calidris maritima Bécasseau violet X X X Calidris alpina Bécasseau variable X X X X Oiseaux marins de surface Fulmarus glacialis Pétrel fulmar (Fulmar boréal) X X X Calonectris diomedea Puffin cendré X X X Puffinus gravis

Article TABLEAU A

—

Tournerie de Saint-Claude (Marchand expéditeur d'articles de). Tourteaux (Marchand de). Voilier (pour son compte). QUATRIÈME CLASSE. Agence ou bureau d'affaires (Directeur d’). Aiguilles à coudre et à tricoter (Marchand d') en détail.

Article (60 à 69)

—

Pont Bonaparte LYON 69 D 51 D 406 LYON D 21 LYON 69 Rue Mouillard D 21 LYON D 306 LYON 69 D 21 D 51 LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude

Article ANNEXE

—

Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches Jura (39) Dole Les Mesnils Pasteurs Lons-le-Saunier La Marjorie, Les Mouillères Saint-Claude

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Déficiences de la motricité intrinsèque Paralysie unilatérale de l'accommodation chez le sujet jeune 5 % Mydriase aréactive 5 % Aniridie totale 10 % Myosis du syndrome de Claude Bernard-Horner complet : en cas de gêne

Article 1

—

Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Guadeloupe Pointe-à-Pitre 1 Martinique (972) Schœlcher 1 Sous-total gardien 2 Responsable de résidence Guyane (973) Kourou 1 Guadeloupe (971) Pointe-à-Pitre 1 Guadeloupe Saint-Claude

Article 1

—

Saint-Claude. Musée de l'abbaye / donations Guy Bardone-René Genis. Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte. Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert.

LEGIARTI000050943833

—

; Saint-Marcellin (38416) ; La Tour-du-Pin (38509) ; Vienne (38544) ; Voiron (38563). 39 - Jura Arbois (39013) ; Arinthod (39016) ; Dole (39198) ; Lons-le-Saunier (39300) ; Moirans-en-Montagne (39333) ; Montmorot (39362) ; Poligny (39434) ; Saint-Claude

LEGIARTI000050672774

—

Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_08 CONTY (Sud) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point nord - Route de Luzières 638943 6959543 2023_LOT2_ZN_80_08_S1 1 Route de Luzières - D109 638955 6959136 Rue du Château de Luzières 639049 6958785 Avenue Claude

LEGIARTI000050672714

—

ZN_59_006 BOUSIGNIES-SUR-ROC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Gpt Forestier Beumont Est 783355 7019697 2020_LOT1_ZN_59_006_S1 1 Cuma des Gravettes 783466 7018452 Bousignies-sur-Roc_Centre 784102 7018760 GAEC de Sartiau 784599 7019095 Verspreet Claude

LEGIARTI000050672762

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR rue du moulin 626680 6833765 2022_LOT4_ZN_78_02_S1 1 2023_02_95-01 Île-de-France Val d'Oise 2022_LOT4_ZN_95_01 Nerville-la-Forêt BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR mairie 647199 6887960 2022_LOT4_ZN_95_01_S1 1 Rue Saint-Claude

Article Annexe 2

—

Magnac-Lavalette-Villars ; 16205 Manot ; 16206 Mansle ; 16214 Mazières ; 16230 Montmoreau-Saint-Cybard ; 16231 Montrollet ; 16245 Nieuil ; 16255 Parzac ; 16259 La Péruse ; 16261 Les Pins ; 16270 Pressignac ; 16292 Ruffec ; 16306 Saint-Christophe ; 16308 Saint-Claud

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