trouvée confrontée à des agissements auxquels elle ne pouvait échapper tant physiquement que psychologiquement, son grand-père l'impressionnant d'autant plus qu'il régnait en despote sur l'ensemble du clan

X... soutenait craindre des persécutions en cas de retour dans son pays d'origine, la Somalie, en raisons des liens qui l'unissaient à l'ancien président Siyaad Barré et de son appartenance au clan Darood

l'égard du premier, ancien directeur du centre hospitalier : « Le Directeur aurait développé un caractère paranoïaque », et de la seconde, cadre supérieur de l'établissement : « Sa manière de tout cliver

LES PRETENTIONS : Mme [Z] [Y], épouse [E], demande à conserver et utiliser le véhicule RENAULT CLIO immatriculé [Immatriculation 1]. La SELARL MJPA, ès-qualités, était absente et non représentée.

autour de lui avant de prendre la fuite en direction d'une caravane ; que ces circonstances justifiaient que les effectifs de la BAC soient alertés par un comportement particulièrement suspect de la Clio

I..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Phone clim auto, société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Clip Service, dont le siège est ... (10e),

Le procureur de la République a diligenté une enquête puis ouvert une information des chefs susvisés, mettant en cause des membres du « clan Federici », dont M.

[Y] ne pouvait qu'avoir pleinement conscience des difficultés de la société QUALIT' & CLIM.

A 11 heures 00, heure légale, ainsi que toutes celles qui suivent au présent acte, le service des douanes initie un contrôle sur un homme se trouvant à côté du véhicule Clio A... immatriculé [...], homme

Je fais seulement ce travail par ce que la vie de ma famille est enjeu si je ne le fais pas depuis que notre copain Cliff est parti avec tout le produit qui était sous ma responsabilité, dont vous et Jocelyn

802 du code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué après avoir constaté la nullité de la pose d'un dispositif de géolocalisation sur le véhicule Clio

Clive, - Y... Marc, - Z... Patrick, - LE A... Irène, épouse B..., - C... Luc, - D...

que le moyen tiré du défaut de motivation de la lettre de licenciement est nécessairement dans le débat ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que Mme Y... occupait l'emploi de coordinatrice Clip

pas comme la seule façon d'éviter la voiture adverse ; qu'il sera encore relevé que sa réaction aurait parfaitement pu être la même si elle s'était présentée au même endroit à 50 km/h, dès lors que la Clio

définitif, il désire recevoir des plans dessinés avec précision par un professionnel s'inspirant des croquis lors du rendez-vous ; l'ensemble de la façade et le retour du pignon seront revêtus soit de clins

eau, environnement, géologie, géotechnique sol, structure EG-SOL Ouest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à l'établissement public Association syndicale autorisée du Clain

ses dispositions, Statuant à nouveau, -dire et juger les appelants recevables et bien fondés en leurs demandes, A titre principal, -dire et juger que le véhicule de marque Renault, modèle Clio