Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 23 mars 1995), qu'une collision est survenue entre le véhicule

X..., alors, selon le moyen, que commet une faute le conducteur qui, tenu de rester maître de son véhicule et de respecter une distance de sécurité, entre en collision avec le véhicule précédant le sien

de procédure pénale, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré coupable de blessures involontaires Christophe X... dont la voiture était entrée en collision

l'occasion des arrêtés du 9 juillet 2014 avaient pour objet de « réduire l'impact sur la biodiversité présenté par les installations », c'est-à-dire à dire de minimiser le risque de mortalité par collisions

un autre véhicule se trouvant sur la voie de droite ; que c'est vainement que le prévenu, pour se déculpabiliser, tente de démontrer que la vitesse n'était pas excessive, se référant à des tests de collision

du 5 juillet 1985 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Daniel Z... dont la voiture circulant sur une route nationale prioritaire était entrée en collision

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 octobre 1998), qu'une collision de sens inverse s'est

n° 85-677 du 5 juillet 1985 ne sont pas applicables aux accidents impliquant un engin immobilisé utilisé dans sa fonction d'outil et non dans sa fonction de déplacement ; qu'en considérant que la collision

X... dont le véhicule, circulant en sens inverse, était entré en collision avec celui de M.

assureur, le Groupe des assurances nationales ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir limité de moitié le droit à indemnisation de Mme Z..., alors que, d'une part, tout en constatant que la collision

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 16 novembre 1993) qu'une collision de sens inverse

rabattre l'arrêt et de statuer à nouveau au fond ; Sur le moyen unique du pourvoi : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 1990), que, de nuit, dans une agglomération, une collision

Rota, Mme X... et la CPAM de Montbéliard ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Besançon, 4 décembre 1991), que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile

vitesse maximale de 90 km/h ne s'entend que dans des conditions maximales de circulation non réunies en l'espèce (courbe à droite) ; que l'automobiliste aurait pu, en tout état de cause, éviter la collision

(D 187/4), d'autant que ce dernier a toujours prétendu qu'au moment de la collision il n'était pas dans son état normal, ayant bu de la bière et fumé du cannabis en grande quantité pendant la nuit qui

[D] ; que la succession de ces deux événements distincts a engendré l'accident mortel d'[E] [L] ; qu'en concluant pourtant que la chute puis la collision ont eu lieu dans un même trait de temps et, qu'ainsi

Y... recevable en sa constitution de partie civile ; "aux motifs qu'une collision s'est produite dans une ligne droite dans l'agglomération de Saint-Sauveur, opposant leurs véhicules légers circulant

, d'Alex C... et de Pascal Z..., et l'a condamné à réparer le préjudice subi par leur ayants-droit ; "aux motifs que la vedette commandée par X..., où avait pris place Peter Kiryd, est entrée en collision