CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
68df5bcfcf4e7f1c37e1cbef
1 octobre 2025
de suggérer le geste délicat du gourmet, lorsque, tenant du bout des doigts, ces fines cuillères, il pourra enfin, délicatement entamer la crème d'orange dont l'onctuosité est parfaitement rendue par
cr
6079a8989ba5988459c4e2a1
10 mai 1972
D'UNE ATTAQUE QU'ELLE AVAIT SURMONTEE APRES UNE BREVE HOSPITALISATION, S'EST VU PRESCRIRE PAR SON MEDECIN, LE 7 MAI 1968, UN CALMANT DESIGNE SOUS LE NOM DE "NEURINASE", DONT ELLE DEVAIT PRENDRE UNE CUILLEREE
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da8
11 décembre 2013
les oeuvres suivantes : - araignée (maquette) - bobine (maquette) - cactus provisoire (maquette) - pointes et courbes (maquette) - tamanoir (maquette) - trois bollards (maquette) - un verre et deux cuillères
Service des Etrangers
686818094965b5d9df313596
4 juillet 2025
né le né le 07 Mars 1992 à [Localité 15] de nationalité préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative ☐ n’est pas présent à l’audience, représenté par Me Marine LE CUILLIER
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200631
18 avril 2013
« La SA X... soutient que ce retard doit être imputé au moins pour partie à la société Serap, au motif qu'elle a subi la tardiveté de la commande passée auprès de cette société pour les fonds-cuillères
Reconduite à la frontière
DTA_2307365_20230821
21 août 2023
Quint, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.
9ème chambre
DTA_2108713_20230717
17 juillet 2023
A B, représenté par Me Cuilliez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 avril 2021 par laquelle le préfet de police de Paris a rejeté son recours gracieux dirigé contre l'arrêté du 22
ETRANGERS
63c256790bfda47c90075f54
13 janvier 2023
la détention Me ZAIRI ZOUHEIR convoqué à l'audience de la cour par demande de COPJ, à l'adresse ci-dessus reprise (COPJ revenue pour l'audience) convoqué par avis envoyé à Me ZAIRI ZOUHEIR et Me Cuillez
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01404_20221212
12 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2022, Mme C A, représentée par Me Marie Culliez, demande à la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire
6253cc00bd3db21cbdd8ecff
9 janvier 2012
né le 01 Juin 1972 à TARARE (69170) ... 69550 CUBLIZE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de la SELARL BRETLIM CONSULTANTS-JURISCONSEILS RHONE ALPES, avocats au barreau
6137254dcd5801467741c9b0
11 décembre 1990
Berthiau, Zambeaux, Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Culiéd conseillers de la chambre, M. Rabut avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301923_20240229
29 février 2024
disposent pas d'équipement pour étendre les linges, que les détenus disposent d'une pelle et d'une balayette pour entretenir leur cellule, ce qui les contraint à s'accroupir le long du sol et que les cuillères
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100490
4 mai 2012
qu'à 18h25, heure à laquelle le Dr Y... a été prévenue ; qu'enfin, il résulte de ce dernier constat que le Dr Y... qui a immédiatement réagi par une brève tentative de forceps (uniquement la première cuillère
comm
Donne défautc/M. Y
61372120cd580146773f12d3
30 janvier 1990
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Elie X..., demeurant à "La Villette", Cublize
DTA_2307379_20230828
28 août 2023
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.
DTA_2307680_20230906
6 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Varenne, magistrate désignée ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.
C.E.S.E.D.A.
687732fe7032dd17d194bb6d
15 juillet 2025
sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [C] [W], né le 07 Juin 1994 à [Localité 3] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Marine LE CUILLIER
61372695cd58014677426bdd
22 mars 2005
prononcée ; Pectibran : ce produit est destiné à faciliter naturellement le transit intestinal, permet une réduction progressive du travail digestif ; que bien qu'il comporte une véritable posologie : "3 cuillerées
1ère CHAMBRE CIVILE
67816e1e6d34da2cbdcd8bad
9 janvier 2025
originale en ce que le photographe a choisi un décor : table en bois, planche à découper sur laquelle ont été apposées des fines tranches de légumes à coté d’une serviette à carreaux rouge et blanc, une cuillère
12eme chambre
DTA_2008819_20240404
4 avril 2024
l'instance l'attestation d'une collègue de la requérante qui indique que celle-ci a déposé devant l'enfant qui commençait à manger seule l'assiette de purée, que l'enfant ayant renversé sa première cuillérée
Page 6 sur 14