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279 résultats pour « Cuilliez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

68df5bcfcf4e7f1c37e1cbef

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de suggérer le geste délicat du gourmet, lorsque, tenant du bout des doigts, ces fines cuillères, il pourra enfin, délicatement entamer la crème d'orange dont l'onctuosité est parfaitement rendue par

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e2a1

Cassation

10 mai 1972

10 mai 1972

D'UNE ATTAQUE QU'ELLE AVAIT SURMONTEE APRES UNE BREVE HOSPITALISATION, S'EST VU PRESCRIRE PAR SON MEDECIN, LE 7 MAI 1968, UN CALMANT DESIGNE SOUS LE NOM DE "NEURINASE", DONT ELLE DEVAIT PRENDRE UNE CUILLEREE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

les oeuvres suivantes : - araignée (maquette) - bobine (maquette) - cactus provisoire (maquette) - pointes et courbes (maquette) - tamanoir (maquette) - trois bollards (maquette) - un verre et deux cuillères

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

686818094965b5d9df313596

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

né le né le 07 Mars 1992 à [Localité 15] de nationalité préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative ☐ n’est pas présent à l’audience, représenté par Me Marine LE CUILLIER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200631

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

« La SA X... soutient que ce retard doit être imputé au moins pour partie à la société Serap, au motif qu'elle a subi la tardiveté de la commande passée auprès de cette société pour les fonds-cuillères

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307365_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Quint, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108713_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

A B, représenté par Me Cuilliez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 avril 2021 par laquelle le préfet de police de Paris a rejeté son recours gracieux dirigé contre l'arrêté du 22

Source officielle
CA

ETRANGERS

63c256790bfda47c90075f54

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

la détention Me ZAIRI ZOUHEIR convoqué à l'audience de la cour par demande de COPJ, à l'adresse ci-dessus reprise (COPJ revenue pour l'audience) convoqué par avis envoyé à Me ZAIRI ZOUHEIR et Me Cuillez

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01404_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2022, Mme C A, représentée par Me Marie Culliez, demande à la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecff

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

né le 01 Juin 1972 à TARARE (69170) ... 69550 CUBLIZE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de la SELARL BRETLIM CONSULTANTS-JURISCONSEILS RHONE ALPES, avocats au barreau

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c9b0

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Berthiau, Zambeaux, Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Culiéd conseillers de la chambre, M. Rabut avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301923_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

disposent pas d'équipement pour étendre les linges, que les détenus disposent d'une pelle et d'une balayette pour entretenir leur cellule, ce qui les contraint à s'accroupir le long du sol et que les cuillères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100490

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

qu'à 18h25, heure à laquelle le Dr Y... a été prévenue ; qu'enfin, il résulte de ce dernier constat que le Dr Y... qui a immédiatement réagi par une brève tentative de forceps (uniquement la première cuillère

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Y

61372120cd580146773f12d3

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Elie X..., demeurant à "La Villette", Cublize

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307379_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307680_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Varenne, magistrate désignée ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

687732fe7032dd17d194bb6d

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [C] [W], né le 07 Juin 1994 à [Localité 3] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Marine LE CUILLIER

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bdd

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

prononcée ; Pectibran : ce produit est destiné à faciliter naturellement le transit intestinal, permet une réduction progressive du travail digestif ; que bien qu'il comporte une véritable posologie : "3 cuillerées

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e1e6d34da2cbdcd8bad

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

originale en ce que le photographe a choisi un décor : table en bois, planche à découper sur laquelle ont été apposées des fines tranches de légumes à coté d’une serviette à carreaux rouge et blanc, une cuillère

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2008819_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

l'instance l'attestation d'une collègue de la requérante qui indique que celle-ci a déposé devant l'enfant qui commençait à manger seule l'assiette de purée, que l'enfant ayant renversé sa première cuillérée

Source officielle

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