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158 résultats pour « Cyril DUBREIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b55

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Paule, de nationalité française, demeurant 8, Rue des Marais, 78120 RAMBOUILLET, Jamais condamné, libre, comparant, assisté de Maître DUTHEIL DE LA ROCHERE Cyrille, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6967361ecdc6046d4739470e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DUTHEIL DE LA ROCHERE Me Sophie [E]-SIEGFRIED RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628bef

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

GROUPE DUBREUIL prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 13] [Localité 12] S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

67932e3d20da87ff5e01127b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, inscrite au RCS sous le n°383 200 698, dont le siège social est sis [Adresse 1] à 78310 COIGNERES, représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité, représentant : Me Cyrille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd8961e

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

SAFA SAS prise en la personne de son Président en exercice ayant son siège social au 130 Avenue de Rosny 93100 MONTREUIL représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Cyril

Source officielle
TCOM

Référés

69f01e3dcdc6046d47c9609a

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

SAS AZA FAÇADE VITREE [Adresse 5] comparant par DS AVOCATS - Mes [Z] [P] et [N] [U] [Adresse 6] SAS BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 7] comparant par CABINET GRIFFITHS [F] [Localité 1] - Me Cyril

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65c28c2ba2af13da68689df1

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

01300 - N° Portalis DB22-W-B7H-RR3T Code NAC : 70C DEMANDERESSE Madame [S] [B] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Cyrille

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7a7cdc6046d478a1537

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

1972 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [C] [O] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6be

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Cyril Y... Georges Y... Sébastien Y... S. A.

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69edbcdc6046d478eb102

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EIFFAGE CONSTRUCTION NORD PAS DE CALAIS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sandrine CORSON, avocat au barreau de LILLE, ( postulant) Me Cyril DUTEIL, avocat au barreau de PARIS (plaidant) DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fca6997b04c3b538e958f02

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

14e chambre

615e0c3ec25a97f0381f4a6c

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

30 Juin 2010 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° RG : 09/2634 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel SOLANET Me Cyrille

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61627ea438d18b7ebf63d22c

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

DUTHEIL DE LA ROCHERE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Vanessa LANDAIS, avocat au barreau de VERSAILLES MP REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE TRENTE MAI DEUX MILLE TREIZE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7D-LFFY SASU AB TRUCKS & TRAILERSc/S.A

6270c6052354d9057d9e9266

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

d'appel du 25 juillet 2019 APPELANTE : SASU AB TRUCKS & TRAILERS, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Cyril

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619775f1b7735881a7be41a

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

S.A.S ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Thomas RIVIERE de l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Maître Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

TEMBEC TARASCON C / Cyril X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

TEMBEC TARASCON C / Cyril X...

Source officielle
CA

13e chambre

5fdabd0cb356e04e9347d1c1

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 2015F00544 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28/05/2019 à : Me Thierry VOITELLIER Me Cyrille

Source officielle
TJ

PAC-TJ

6960115acdc6046d47ab8fb2

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ALUBAT NORMANDIE inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n° 750 140 303 ayant son siège social [Adresse 5] représentée par Me Cyril DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, et Me GOSSELIN substituant

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e683df5b5c7d10cacfcd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST (RCS de NANTES n° 338 817 216), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Cyril DUTEIL de la SAS CABINET GRIFFITHS DUTEIL ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle

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