alors qu il affirme lui-même avoir eu une fréquentation exceptionnelle en octobre 1995 avec une moyenne de 21,5 plongeurs par jour ; que, d ailleurs, le nombre croissant de moniteurs, 3 à partir de juin

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La Société Cesame Sup a relevé appel de ce jugement par deux déclarations d'appel des 12 et 20 juin 2025.

Suivant procès-verbal du 4 juin 2025, l'inspection du travail (DRIEETS IDF) a relevé à l'encontre de M.

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Entre mars et juin 2015, 4 moratoires différents ont été proposés à la société Concept, dont aucun n'a été accepté par cette dernière.

que la création et a fortiori l'exploitation de ladite société ne commence qu'après la cessation du contrat de travail et que tel allait être le cas en l'espèce, puisque la société a été créée le 29 juin

. ; " aux motifs que : " la partie civile cite une lettre par laquelle Z... aurait manifesté sa préférence pour la mort, lettre qu'il aurait adressée à la mi-juin à ses parents adoptifs ; qu'outre le

Le rapport d'expertise était déposé le 30 juin 2014.

Par acte de commissaire de justice du 11 juin 2024, Monsieur [Y] [V] a assigné la SAFER devant le Tribunal Judiciaire de VALENCE.

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fonctions de rédacteur en chef du quotidien "Les Nouvelles de Tahiti", a été licencié pour faute lourde par lettre du 2 novembre 1992 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 12 juin

la clientèle vers des sites proposant des services identiques à ceux pour lesquels la marque française "eurochallenges" est enregistrée, la société CNRRH et Pierre-Alexis Z... ont, par actes des 15 juin

point ; que du certificat de Mme Y..., il résulte que Raphaël et Alexandre X... respectivement âgés de 16 ans et 1/2 et 11 ans 1/2, en psychothérapie, "privés de leur mère dans des circonstances dramatiques

David Hicks Ltd qui fabrique et commercialise les créations David A... dans une société David Hicks France chargée de négocier des contrats de fabrication sous licence en France ; que de mai 1972 à juin

Par ailleurs, les résultats de l'expertise psychologique de la victime ont mis en évidence une personnalité largement dominée et marquée par les évènements dramatiques qu'elle a subis depuis l'âge de 13

Olivier ANGOTTI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [X] [O]-Comparant- né le 22 Novembre 1987 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] assisté de Me Juliette