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112 résultats pour « DUCHARNE Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e55

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TOULOUSE, avocats plaidants INTIME : Monsieur [F] [C] né le 01 Septembre 1972 à [Localité 7] (12) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me Alexandre

Source officielle
CA

2e chambre sociale

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65321ad49e4ea48318f5acbf

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

avocat au barreau de LYON, avocat plaidant INTIME : Monsieur [N] [I] né le 28 Juin 1983 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01972_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

C... a négociées au titre du paiement pour la rénovation du bowling à Medy Roc », de ce qu’« Alexander va organiser les paiements » et de ce que « l’argent supplémentaire qui reste est pour M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

686f4e2d334d55acd19f1d4a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

MANESSI [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté sur l'audience par Me Alexandra MERLE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d5bcdc6046d47660e23

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

SELARL B2B AVOCATS, avocat au barreau d'ALBI INTIMEE : Madame [R] [T] née le 04 Octobre 1980 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6024949deef5e986916d23be

Appel

10 février 2021

10 février 2021

] Représenté par Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Jean-Bernard LUNEL, avocat au barreau de PARIS, Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6902ff1d1e4ff47a82fa3386

Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

INTIMEE : Madame [S] [M] née le 15 Décembre 1990 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Yoann BEKAIRI, substitué sur l'audience par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93039

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

au 178 bd Haussmann-75008 PARIS Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Florian DUCHMANN

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fe1b73e0767eeba3869cb69

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Septembre 2020, devant : Madame DUCHAC, Président Monsieur SERNY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fe1b74b0767eeba3869cb6c

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Septembre 2020, devant : Madame DUCHAC, Président Monsieur SERNY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fe1b74f0767eeba3869cb6d

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Septembre 2020, devant : Madame DUCHAC, Président Monsieur SERNY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

REHM, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame DUCHAC

Source officielle