Jack Z... du chef de viols aggravés, infirmant l'ordonnance de mise en accusation rendue par le juge d'instruction, a dit n'y avoir lieu à suivre ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01913 du 22/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Stéphane Pierre Jacky

RG N : 15/ 00631 AFFAIRE : Daniel Charles Adrien X..., Eric Richard Jack X... C/ Laurence Y...

d'observation ; Jugement prononcé publiquement le 20/01/2026, par mise à disposition au Greffe conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile, les parties avisées à l'audience, rendu et signé par Jackie

Jacky B... domicilié [...] . [...]

Cependant comme l'a justement observé le juge de première instance, il apparaît que durant la période de paiement des échéances du prêt par Madame X..., celle-ci occupait le logement et bénéficiait de

Jacky et B...

Jacky Vivarat, demeurant Lotissement Le Grand Serre, villa n 11, 38220 Séchilienne, 38 / Mme Mireille Vivarat, demeurant Route nationale 591, 38220 Séchilienne, 39 / Mme Ginette Guigonnet, demeurant

Duran, demeurant 40, rue Courbet, Lorient (Morbihan), 578/ de M.

né le 03 Avril 1939 à MONTAUBAN (82000) ... ... 83240 CAVALAIRE-SUR-MER représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Jacky COPEDE, avocat au barreau de LYON ******

THE UNION JACK C/ [C] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint-Etienne du 19 Janvier 2021 RG : 18/00515 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE

Jackie MMMM..., - Mme Hélène NNNN..., - M. Pierre OOOO..., - M. Mikal PPPP..., - M. Mathieu QQQQ..., - Mme Pascale QQQQ..., - M.

Durand, Le Havre (Seine-Maritime), 4 / de M. Jack A..., demeurant à Fontaine Haudebourg (Eure), 5 / de M. Gérard B..., administrateur judiciaire, 5, rue R.

Alain né le 23 Janvier 1964 à ST GERMAIN EN LAYE (78) de Jack et de A...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [B] Madame [P] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Jacky ATTIAS Pôle civil de proximité ■

Jacky, Gustave, Edmond, demeurant la Rue Guillot à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 74°) Monsieur CJ... Lucien, demeurant Roguinet à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 75°) Monsieur DC...

2019 - Tribunal d'Instance de NOGENT SUR MARNE - RG n° 11-17-000860 APPELANTE Madame [Y] [T] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 5] (94) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jacky

Jacky Y..., domicilié [...]                                                 , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent