cercles ou sociétés ; - Les directeurs de diorama, panorama, géorama, néorama ; - Les fermiers de fontaines publiques ; - Les adjudicataires des droits d’octroi ; - Les concessionnaires, exploitants ou fermiers de péage sur un pont ; - Les fermiers de bacs

Article A4241-48-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux menues embarcations ni aux bacs. (*) Annexe 3 : croquis 1, 2, 3, 4.

Article 1

—

CAP "déménageur sur véhicule utilitaire léger" : les catégories B et BE ; - CAP "conducteur livreur de marchandises" ou CAP “opérateur/opératrice de service-Relation client et livraison” : la catégorie B ; - CAP "conducteur routier marchandises" ou BAC

Article EC 14

—

Dans le cas de batteries au plomb, il est recommandé d'utiliser des bacs transparents. L'emploi d'éléments de type stationnaire ou semi-fixes est recommandé ; l'emploi de batteries de démarrage pour moteurs d'automobile est interdit.

Article Annexe XI

—

.) ; - extincteurs (eau, poudre, CO2), si possible en coupe ; - aire de feu permettant de justifier l'emploi d' extincteurs sur feu réel ou un bac à feux écologiques à gaz ; - robinet incendie armé (en état de fonctionnement) ; - têtes d'extinction automatique

Article Annexe I

—

DANS LE TYPE D'ACTIVITE ET DANS L'ENTRETIEN D'ANIMAUX D'ESPECES OU DE GROUPES D'ESPECES FAISANT L'OBJET DE LA DEMANDE Type d'activité Aucun des titres ou diplômes mentionnés aux (1), (2), (3) Titre ou diplôme Niveau V Niveau IV bac

Article 244-2.05

—

. - La charge maximale comprend autant de fois 75 kg que de personnes pouvant être embarquées, le matériel d'armement, l'avitaillement, les fluides consommables au maximum de remplissage des capacités fixes et mobiles, les bacs ouverts tels que viviers

Article ANNEXE A

—

. - (1) Ces dispositions peuvent être mises en oeuvre lors de la construction même du local ou de l'emplacement (relèvement des seuils et obturations des caniveaux), ou lors de l'installation du matériel (bac de rétention). (2) L'éloignement de tout objet

LEGIARTI000022658721

—

La filière 2A2M doit participer à ce besoin de structurer progressivement la branche par une offre à bac + 2.

LEGIARTI000043638058

—

ANNEXE 1 COMPÉTENCES EVALUÉES POUR LES NOUVELLES DISCIPLINES INTEGRÉES AU LSL Titre du bac Disciplines LIBELLÉ (150 caractères maximum) pour LSL Boucher-charcutier-traiteur Environnement économique, juridique et management Organiser,

Article 1

—

de quartier concentré : arrêt-barrage de quartier caractérisé par une forte charge d'extinction et une distance relativement importante à un autre arrêt-barrage concentré ou à un front d'abattage ; - groupe d'un arrêt-barrage réparti : ensemble de bacs

Article GC 1

—

Ne sont pas considérés comme appareils de cuisson ou de remise en température : - les appareils permettant le maintien en température des préparations tels que les bacs à eau chaude ou les lampes à infrarouge ; - les fours à micro-ondes d'une puissance

Article 4

—

militaires de l'armée de l'air ou des marins-pompiers de la marine nationale et titulaire de l'unité de valeur de formation des sapeurs-pompiers PRV 1 ou de l'AP 1 ou du certificat de prévention délivré par le ministre de l'intérieur ; -être titulaire du bac

Article 5

—

des pompiers militaires de l'armée de l'air, des marins-pompiers de la marine nationale et titulaire de l'unité de valeur des sapeurs-pompiers PRV 2 ou de l'AP 2 ou du brevet de prévention délivré par le ministre de l'intérieur ; -être titulaire du bac

Article Annexe IIc

—

évaluation s’effectue sur la base d’une situation d’évaluation, écrite et pratique, organisée de préférence en fin du troisième semestre, en centre de formation, dans le cadre des activités habituelles de formation (2e année du cycle de formation au Bac

Article Annexe 1

—

Dispositif de rétention des graisses (bac dégraisseur).

Article Annexe VI

—

Système d'automatisation et de contrôle des systèmes techniques (BACS-Building Automation Control System) Sélection par menu déroulant (choix).

Article M 42

—

Un système d'extinction automatique ponctuel à poudre, équipé d'une rampe de diffusion et comportant un bac de rétention, doit être installé dans les établissements ou exploitations présentant plus de 500 litres de liquides inflammables de 1re catégorie

Article 3

—

chaque réservoir, nature des produits stockés (nature, position tarifaire et dénomination commerciale) ; – les barèmes de jauge remis par un organisme agréé par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) pour les bacs

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