AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Diamant" sis à Risoul (Hautes-Alpes)

Yannick A..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens des sociétés Vilorey, C. de Vilmarez, Compagnie française de diamant, Sofacor et de la SCI du ..., en cassation d'un

la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les dirigeants du centre de dianétique

la classification de Leriche et Fontaine ; que Christian X... étant âgé à l'époque de 47 ans et ayant une activité physique notable, il était licite de proposer une intervention consistant en une dilatation

gynécologique effectué sur la jeune P. a mis en évidence un hymen intact, mais a révélé une béance spontanée dont l'origine pouvait aussi bien être due à une étiologie infectieuse chronique qu'à des dilatations

demeurant ensemble à Blot-l'Eglise, Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de : 1°/ La société Diafa

demande du fabricant, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résultait des constatations et conclusions de l'expert sur lesquelles la cour d'appel fondait sa décision que si le coefficient de dilatation

A l'audience, Madame [N] [Z] divorcée [I] demandait à ce que les mensualités fixées par la commission soient revues, soulignant que compte tenu de diabète, ses dépenses d'alimentation avaient augmentées

Y... a consenti un prêt à la société en cours de formation, la Ruée vers l'or et le diamant ; que M.

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [G], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Diamant automobiles-Groupe

La société Sikoa a confié la construction de logements collectifs et individuels à la société ECIOM, qui a sous-traité, le 1er janvier 2015, les travaux de vidage des joints de dilatation des bâtiments

substances de nature à entraîner la mort ; "Que les faits ont été dénoncés par l'équipe médicale et le personnel du lycée dans lequel était scolarisée Yaël, qui auraient constaté que l'enfant, diabétique

; il déclare : j'ai fait appel parce que je suis marié, j'ai ma femme, qui est malade, elle est diabétique, et c'est moi qui m'en occupe. Je suis pacsé, et j'ai fourni tous les papiers.

été formellement reconnue dans le cadre des opérations d'instruction sur toutes les lettres de change remises à l'escompte et qu'il a lui-même reconnu n'avoir eu aucune relation avec les sociétés Miss Diana

métallique, a été poursuivi pour avoir établi de faux bons de commande, bons de livraison et factures concernant du mobilier qui n'avait pas été livré à la Direction du commissariat de l'armée de terre (DICAT

THE LAW    Complaints under Article 3 of the Convention (inadequate conditions of detention) The applicant was detained in the Thessaloniki Prison (Diavata) from 15   December 2015 to 21

Un mémoire complémentaire a été déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Melka, Prigent, Drusch, avocat de Mme [X] [Z] et de la société Diana Holding.

catholique, le droit de se livrer à ces pratiques d'exorcisme, ce qui lui avait été expressément rappelé par l'autorité épiscopale ; qu'ainsi, c'est en se fondant sur la crainte des puissances diaboliques