Elle fait remarquer qu'elle exerce de droit l'autorité parentale conjointe sur Diana et estime qu'elle ne l'a donc pas enlevée illicitement.

La Sarl Cabinet d'expertise comptable Abou Diarra dit Cecadi employait moins de onze salariés.

Diarra Y..., demeurant chez M.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Spécialités Pet Food, filiale fiscalement intégrée de la société Diana, anciennement société Diana Ingrédients, a

Diarra X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 23 juin 1987, présentée par M.

C/ Diana X... épouse E... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Ali E... né le [...] à GHOBEIRI (LIBAN), demeurant [...]

Article 3 : Les conclusions de la SAS Diatan 2000 présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Franky Fleurimont et Diakaridia Diarra et de proposer les mesures nécessaires pour mettre fin au danger s'il le constate.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Diapar aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Diapar

interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Diana

asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Diana

sidérurgique vendu par la société Foseco à la société Strate organisation of engineering industry, entreprise d'Etat irakienne ; que la Compagnie maritime d'affrètement a embarqué ce matériel sur le navire "Diana

Faisant état de la présentation par la Société CONTENUR au salon POLLUTEC à LYON en novembre 2002 d'une corbeille à papier urbaine dénommée DIANA semblable au modèle PRIMA LINEA quatre-vingts litres, la

Faisant état de la présentation par la Société CONTENUR au salon POLLUTEC à LYON en novembre 2002 d'une corbeille à papier urbaine dénommée DIANA semblable au modèle PRIMA LINEA quatre-vingts litres, la

La SAS Diapar n'a d'ailleurs pas porté plainte contre lui pour ces faits. D'autre part, le 16 septembre 2020, il est reproché à M.

Par suite, la société Diatan 2000 ne peut utilement se prévaloir de ce que par un jugement correctionnel du 17 décembre 2020, le tribunal judiciaire de Bordeaux a prononcé la relaxe de la société Diatan

Diarra sont réputés s'être désistés de celle-ci. Rien ne s'oppose à ce qu'il soit donné acte de ce désistement.

[R] [V] Né le [Date naissance 3] 1968 Nationalité française SOCIÉTÉ DIANA HOLDING S.A.

Moyens produits par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour la société Diana Naturals, demanderesse au pourvoi incident n° T 13-12. 603.

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).