DUCHON savait parfaitement que X...

DUCHESNE / Annie ... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Duchesne différents documents la désignant gagnante de sommes que celle-ci a refusé de lui régler, Mme X... a assigné cette société en paiement de la somme de 7 500 euros à titre de dommages-intérêts sur

Duchesne différents documents lui annonçant qu'elle était gagnante d'une somme d'argent, mais n'avait pu obtenir la délivrance du gain, Mme X... a fait assigner cette société en paiement de cette somme

DUCHESNE c / Monsieur Guy DE X...

DUCHESNE exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION c / Madame Françoise X...

DUCHESNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 décembre 2004 par le Tribunal

Pierre DUCHENE, président M. Emmanuel SAGE et M.

Article 2 : La commune de Viré versera une somme de 1 300 euros à la Sarl Le Chai Duchet au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

DUCHESNE, exerçant sous l'enseigne commerciale TV DIRECT DISTRIBUTION ... Représentant : Me Marcel C...

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...

Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.

3] Comparante DÉFENDEUR MR [G] [Q] [P] [K] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 29 janvier 2026 : Mme Catherine DUCHÊNE

, juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : * Mme Catherine DUCHENE, Présidente de chambre, M.

référés ORDONNANCE DE REFERE VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Z] [V], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Isabelle GRENIER-DUCHENE

A APPORTE, PAR CONVENTION DU 9 JUILLET 1964, A LA SOCIETE ANONYME DES ATELIERS DUCHESNE ET DES ATELIERS BOSSIERE LA PARTIE DE SON FONDS INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE CONSTRUCTION DE NAVIRES, MOTEURS, CHAUDIERES

juges du fond que Mme A a donné naissance, le 8 décembre 1995, au centre hospitalier Robert-Boulin de Libourne, à un garçon prénommé Loïc qui s'est révélé atteint de la maladie de la myopathie de Duchenne