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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6789f231e53fca3659f672ae
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
68676125c173dff6a793378c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'audience publique du 04 Juin 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de présidente, chargée du rapport et Madame Marina
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb79fd
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielle14e chambre
65449d9dc71a6a83181c8fda
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87178
25 novembre 2004
25 novembre 2004
COULANGES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : Mademoiselle Fabienne X... non comparante PARTIES CONVOQUEES LE : 9 Juin 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Octobre 2004 Présidée par Madame Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-5
6708c064445a086e2bcee19d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère Madame Marina IGELMAN,
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a28
1 septembre 2014
1 septembre 2014
du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a534dc79f9f0614fb4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfbb
15 octobre 2008
15 octobre 2008
DÉBATS : A l'audience publique du 10 SEPTEMBRE 2008, à laquelle ont été entendus Madame Elisabeth HOURS, Conseiller, en son rapport et les avocats des parties en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1d05d6f7f678d49528
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
67932e4420da87ff5e0112eb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielle14e chambre
65336b87bb40ec8318f31ebd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0217DEC000351604
17 février 2009
17 février 2009
display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 3516/04 by Irina KRAYUSHKINA and Marina
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dcfb98137c174786402
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88158
21 février 2006
21 février 2006
CEDEX 03 représentée par Madame Z... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES : Monsieur Vladimir X... 13 rue Henri Barbusse 69800 SAINT-PRIEST représenté par Me COUDERC, avocat au barreau de LYON Madame Marina
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e933
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Arrêt du Mardi 06 Septembre 2011 RG : 10/ 01393 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ALBERTVILLE en date du 23 Avril 2010, RG 08q/ 1298 Appelante Madame Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-5
68709b71123db6632de31638
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 24/01220 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.07.2025 à : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES (618) Me Elizabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
Syndicat des copropriétaires RESIDENCE MARINA DI SOLE YY... G... H... I... J... K... L... M... N... O... P... Q... R... S... T... U... V... W... XX...
Source officielle14e chambre
6349008863d497adffda4360
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielle15e Chambre A
6036b47a4fc47b55450ec512
11 septembre 2015
11 septembre 2015
APPELANTE Madame [P] [Y] née le [Date naissance 1] 1943de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me François COUTELIER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Elisabeth
Source officiellePage 6 sur 27