son avocat ; que, dans une déclaration de main courante déposée le 31 janvier 2008 pour différends familiaux, il indiquait aux services de police que depuis l'événement du 25 décembre 2007, il avait quitté

décembre deux mille quinze.

et de décision : B N° RG 26/02906 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIWH Décision déférée : ordonnance rendue le 24 mai 2026, à 17h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

et de décision : B N° RG 26/02119 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNB2Z Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 10h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Lyon Elite

général et de décision : B N° RG 26/02116 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBZV Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Or, Mme Elise Y...veuve X..., Mme Michèle X... et M.

Serge C..., 2°/ de Mme Elise C..., demeurant ensemble à Paris (6e), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

B, colonel de réserve, une sanction disciplinaire de quinze jours d'arrêts pour manquement à l'obligation de réserve à laquelle il était astreint. M.

NEE ELISE Y... DEMEURANT A MONTFERMEIL SEINE-SAINT-DENIS ...

à la solidité, l'habitabilité, l'esthétique du bâtiment, et, plus généralement quant à l'usage qui peut en être attendu ou quant à la conformité à sa destination ; 5° - à partir de devis d'entreprises

Z..., que par la direction de la société Élite Enseigne (pièce no17 sal), et il a quitté l'entreprise, le 6 mars 2009 à 12 heures, avant que M. B... ne procède au meulage. M.

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah -Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 28 juin 2022. Le président : Signé : M.

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 28 juin 2022. Le président : Signé : M.

C D, père d'Elise D ; - 40 000 euros, à Mme E M, épouse D, mère d'Elise D ; - 20 000 euros à Mme I D, sœur d'Elise D ; - 15 000 euros à Mme H J veuve M, grand-mère maternelle d'Elise D ; - 15 000

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M.

Par ses conclusions en date du 10 septembre 2012, la société Atelier Elio demande à la cour de : Débouter M [E] [S] et la société Wagramisle de leur appel, Déclarer la société Atelier Elio recevable

tenus in solidum Serge X... et la Sarl Libération ; "aux motifs que, "en matière d'infractions à la loi sur la presse, la poursuite est définitivement fixée par la citation introductive d'instance quant

Il résulte de l'article R. 2314-24, alinéa 4, du code du travail, que le délai de quinze jours pour contester la régularité des élections ne court qu'à compter de la proclamation des résultats. 5.