), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Vertigo productions, anciennement dénommée Vertigo Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Elia

les délégués en activité, d'autre part, le collège élisant les délégués retraités.

que l'escalier débouchant sur le hall d'entrée, l'autre escalier n'ayant été créé que postérieurement à son entrée dans les lieux par un tiers également sous-locataire de la société Spare, la société Elsa

Victor Y..., 2°/ Mme Marie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de Mme Elise, Benoît, épouse

Eliane, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2003, qui a condamné le premier, pour faux aggravé, détournement de fonds publics, abus

______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - Mme Eliane

sous le CD 28, à Noves, un tube d'acier d'une longueur de 25 mètres formé de segments soudés bout à bout au fur et à mesure de l'avancée du fonçage ; que ces travaux étaient exécutés par René Y... et Elian

Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M. Z... Bernard, Mme Y... Josette épouse XY..., M. Beldjilali XL..., Mme B... Marie-Jeanne épouse XJ..., M. C...

Nantes-Atlantique, 44340 Bouguenais, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1999 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société anonyme Air Elidan

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 décembre 2002), qu'Henri X... est décédé en 1970, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants, Louis, Armand, Philippe, Michel, Jérôme, Monique et Eliane

X..., liquidateur amiable, qui exerce des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de la société Elisa, a demandé, par un dire déposé au cahier des charges, la prorogation du commandement de saisie

est Aéroport de Nantes-Atlantique, 44340 Bouguenais, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la société anonyme Air Elidan

articles L. 313-12 du code monétaire et financier et 1382 du code civil ; 2 / que l'article 10 de la convention de compte signée le 29 décembre 1997 par la société Denis B stipulait que "le client élisait

Localité 3] des 3 et 4 juillet 2017, une déclaration préalable obligatoire est soumise à enregistrement pour toute location de courte durée d'un local meublé en faveur d'une clientèle de passage n'y élisant

Localité 3] des 3 et 4 juillet 2017, une déclaration préalable obligatoire est soumise à enregistrement pour toute location de courte durée d'un local meublé en faveur d'une clientèle de passage n'y élisant

médicale et l'administration de la clinique quand il fallait réparer un appareil, s'était, de façon informelle, posé la question de savoir quelle était la formule d'entretien de l'appareil litigieux Elsa

[L] [M] (acquéreur) et la société EST ELSASS SERVICE (vendeur) ; Condamne la société EST ELSASS SERVICE à restituer à M.

situé à [Localité 5], afin de les voir condamner au paiement d'une amende civile, pour en avoir changé l'usage en le louant de manière répétée pour de courtes durées à une clientèle de passage n'y élisant

Philippe X... reproche à l'arrêt attaqué (Rennes, 22 avril 1994), qui a refusé d'ordonner une mesure d'assistance éducative à l'égard de sa fille naturelle Elsa, d'avoir été rendu par une cour d'appel

judiciaire de Lorient, d'avril 1997 à fin janvier 1998, volontairement et avec préméditation, commis des voies de fait, en l'espèce en adressant des courriers et des photos obscènes à Marie-Claire B..., Eliane