Elisand, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 juillet 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 15 000 euros

Elisand, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2001, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 150 000 francs d'amende et

, lesquelles ont évoqué de la part de leur grand-père, de nombreux actes de pénétrations digitales, Elisa relatant également des fellations et des tentatives de pénétrations avec le sexe de la part de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Elisa, dont le siège est .

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Elisa

d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile A) , au profit : 1 / de la société Autopolis, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Elisa

Pascal Y..., 2 / Mme Eliane X..., demeurant ensemble ..., en leur qualité d'administrateurs légaux de leur fille Elisa Y...

Y..., prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Elisa, défenderesses à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe, Elisa Y..., épouse X..., domiciliée à Viella, résidant à Luz

X... comme liquidateur, a entrepris la réalisation de bâtiments ; qu'elle a vendu, en état futur d'achèvement, à la société civile immobilière Elisa (SCI transformée, ensuite, en société à responsabilité

d'appel de Paris ; Attendu que la société ETAE fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes, alors, selon le moyen, "1°) que même entre professionnels de spécialité identique, les clauses élisives

A..., une mésentente ancienne de nature professionnelle existait entre Jean X... et Eliane Y... A...; que le 22 octobre 1993 au matin, Eliane Y...

le coût du test de contrôle Western Blot ; que l'élément matériel du délit est donc ainsi constitué ; que Mme X... fait plaider sa relaxe pour défaut d'élément moral au motif que, selon elle, le test Elisa

Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Sylvie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 octobre 1998, qui, après relaxe de Louis Y...et Eliane

Eliane, veuve ROMIER, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 18 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ELISA TORRALBA, dont le siège est à Paris

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 4 de la loi du 5 juillet 1985, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que Eliane

moyen de cassation, pris de la violation des articles 470-1, 512 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a statué sur les intérêts civils et condamné cette dernière à verser à Elisa

Eliane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 juin 2007, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des HAUTS- DE-SEINE sous l'accusation d'assassinat

Eliane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Patrice Z... du chef d'homicide