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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a6
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/04349 AFFAIRE : SAS AVANTAGES C/ Emmanuelle X... ...
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
que Maître [L] [J] n'a commis aucune faute dans l'exercice de sa mission, -dire et juger que M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019161157
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Emmanuel A et de Mme Catherine A, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90248
5 février 2013
5 février 2013
Emmanuel X... demande à la cour : - d'infirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; - de juger irrégulier le renouvellement de la période d'essai faute de consentement de sa part ; - de juger
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90673
6 mai 2013
6 mai 2013
INTIMÉS Mademoiselle Emmanuelle X... ... ... 97129 LAMENTIN Représentée par M. Ernest Y...
Source officielleChambre 1- section A
69dd5ea5cdc6046d4721de2a
10 avril 2026
10 avril 2026
Portalis DBYV-W-B7K-HQPY DEMANDEURS : Monsieur [V] [S] né le 06 Mai 1971 à [Localité 1] (VAL-D’OISE) Profession : Directeur de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleSaisies immobilières
686d8a8ca2273490db110252
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le délai légal de quatre vingt dix secondes s’étant écoulé sans qu’il ait été porté une nouvelle enchère, Maître Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat inscrit au barreau d’Orléans,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100990
11 décembre 2008
11 décembre 2008
X..., propriétaire de l'appartement qu'il avait pris à bail, et la société SITA, mandataire de celui-ci, afin notamment de voir juger parfaite la vente résultant de son acceptation de l'offre précitée
Source officielleChambre J.A.F. Cab 5
69e2a51bcdc6046d479f2622
9 avril 2026
9 avril 2026
CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Avril 2026 par Madame Emmanuelle FAUVRE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,
Source officielle3ème chambre
68660f7cbbe0ac41ca81b10d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Madame [N] [P] [I] épouse [G] Ayant par ailleurs pour Avocat Maître Emmanuel ARAGUAS, Avocat au Barreau de SAINTES [Adresse 4] ROYAUME-UNI Représentée par Me Stéphanie BLOT, avocat postulant au
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f882
29 mai 2012
29 mai 2012
INFIRMER PARTIELLEMENT LE JUGEMENT ENTREPRIS, ET, STATUANT À NOUVEAU DIRE ET JUGER que le licenciement pour faute grave de Monsieur Emmanuel X... était justifié dès lors qu'il fait suite à un vol qui
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a4359
5 septembre 2023
5 septembre 2023
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d992c124f4fd8d671d0
24 avril 2025
24 avril 2025
Aux termes de ses conclusions n° 2 communiquées par voie électronique le 7 novembre 2024, la CNRAL demande à la cour de : - juger Mme [I] [T] veuve [H] irrecevable en sa fin de non-recevoir tirée de la
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe909cdc6046d4787ca76
21 mai 2026
21 mai 2026
Commerce et des Sociétés de BREST sous le numéro 433 913 126agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244e9e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
au barreau de PARIS APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT ET Monsieur [F] [I] né le 20 Mars 1978 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100471
3 mai 2018
3 mai 2018
Emmanuel A... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2014 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Caisse d'épargne
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_1903168_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
l'Oise, représentée par Me Bacquet-Brehant, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Bouvet Magne Picardie, la SA Ditter, la SA Monsegu, la société SAS entreprise Delaforge Emmanuel
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495715.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10439
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Emmanuel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 mars 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caisse d'épargne
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf91
24 mai 2018
24 mai 2018
APPELANTS Madame Emmanuelle X... épouse Y..., Demeurant [...]
Source officiellePage 6 sur 478
JUNG, Emmanuel Roman Marie
28/10/2025
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JUNG, Emmanuel, Hubert, Gérard
24/01/2025
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JUNG, Emmanuel, Hubert, Gérard
12/01/2025
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DINAN TAXIS LE BIHAN, JUNG, Emmanuel Roman Marie
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 05/08/2024 enregistré au Saint-Brieuc le 14/08/2024 sous le numéro 2204P01 2024A02781 Adresse de l'ancien propriétaire: La Renaudais 22100 Trélivan
28/08/2024
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Tabernae, Jungo, Emmanuel
02/05/2024
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