CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90003

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Par déclaration au greffe en date du 13 octobre 2011, Emmanuelle X...a relevé appel de cette décision.

Source officielle

Page 6 sur 212

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc86

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCAT CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : M.

Source officielle
CC

civ1

61372161cd580146773f345d

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

Emmanuel A... a fait des donations-partages à ses enfants Pierre et Claude, épouse Z..., portant sur la nue-propriété, pour y joindre l'usufruit à son décès, de la moitié indivise de trois immeubles et

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460150.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459600.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e6

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Emmanuel X... C/ Mme Carine Y...

Source officielle
CA

5e chambre civile

68ef2c22796eb4b748562941

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Emmanuel GARCIA, conseiller en remplacement Mme Françoise FILLIOUX, présidente de chambre, empêchée et par Mme Estelle DOUBEY, greffier.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0f3827cdc6046d4775e6b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDEUR Mme [S] [A] [O] veuve [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Emmanuelle VIDOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION ET DEFENDEUR Mme [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 4]

Source officielle
TJ

Service des référés

65b163fdb9f94e984650cf81

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BUREAU D’ETUDES PIERRE JOSSE (BEPJ) [Adresse 2] [Localité 1] non représentée DÉBATS A l’audience du 16 Janvier 2024 tenue publiquement, présidée par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente et assistée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a74acdc6046d474eab7c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

en date du 13 novembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] Établissement(s) * RCS Blois Activité : bijoux, changement de piles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91618

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

C/ Emmanuelle Y...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459838.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461441.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes- rapporteur. Rendu le 24 juin 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

née le 28 Mai 1974 à Aix En Provence (13090) ... ... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Pierre-Antoine PERES de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE ANTOINE PERES, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEUR

Source officielle
CC

civ2

61372273cd580146773fd296

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Emmanuel X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Emmanuel D..., M. Jean-Pierre D..., M. Stéphane D..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908f7

Appel

15 février 2013

15 février 2013

au greffe au 15 février 2013 ; Le 8 janvier 2013, Jean-Emmanuel X...a demandé l'admission en soins psychiatriques de son frère, Loïc X..., né le 25 juillet 1988 à Châteauroux.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00066

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir constaté que le CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE disposait, en vertu d'un titre exécutoire, d'une créance liquide et exigible à l'encontre solidairement de Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9021a

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Emmanuel X... ; Entendus M. Emmanuel X..., Me Romain BOULET assistant M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d48fcdc6046d47a7ee46

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JOUVE, Président, * Monsieur Christian MERCIER, Juge, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle

Source officielle