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227 résultats pour « Emmanuelle LE JOSSEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91768

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Emmanuel H... et Mme Caroline I...,- la société Valaure, constituée entre M. Jean-Claude R... et Mme Marie-José K... épouse R... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177b

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Emmanuel H... et Mme Caroline I...,- la société Valaure, constituée entre M. Jean-Claude L... et Mme Marie-José K... épouse L... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177c

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Emmanuel H... et Mme Caroline I...,- la société Valaure, constituée entre M. Jean-Claude L... et Mme Marie-José K... épouse L... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914e4

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

APPELANTE Madame Cyrille Emmanuelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9113d

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd9359f

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 18 Décembre 1974 à Bastia (20600) ... 20600 BASTIA assistée de Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL SOCIETE D'EXPLOITATION CABINET PIERRE MARTELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9148c

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL dont le siège social est 18 Boulevard Jean Moulin-63002 CLERMONT-FERRAND CEDEX représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

2ème Chambre

62848fe0498a54057d102da2

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

avocat au barreau de GRENOBLE SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Josette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd9

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

personne de son représentant légal en exercice, demeurant ès-qualités audit siège 313 Terrasse de l'Arche 92727 NANTERRE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Josette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c52

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Cyrille D... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Mme Emmanuelle E... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c99

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

APPELANTE Madame Dominique X... ... 97052 SAINT-MARTIN CEDEX Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque8), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Emmanuelle Y... ...

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5e3998640d4327984883

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [C] [S] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie- Josée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89049

Appel

7 février 2007

7 février 2007

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9357c

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f312

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Emmanuel K..., Mme Caroline J..., M. Jean-Claude H..., Mme Marie-José I..., son épouse, M. Lucien C..., M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6528df73aaebb88318fda5be

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

& C AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et non plaidant INTIMEE : S.A. la Banque Postale Consumer Finance [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9123f

Appel

24 février 2014

24 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Emmanuel JT..., demeurant ..., 345 / de Mme Paulette Anne JU..., demeurant ..., 346 / de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

62848ffc498a54057d102dd3

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP LACHAT MOURONVALLE Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b59

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

née le 09 Avril 1962 à SAINT MAUR DES FOSSES (94000) ... 20200 BASTIA assistée de Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA, Me Jacqueline GIACOBBI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION

Source officielle

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