AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Emmanuel H... et Mme Caroline I...,- la société Valaure, constituée entre M. Jean-Claude R... et Mme Marie-José K... épouse R... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
15 avril 2014
Emmanuel H... et Mme Caroline I...,- la société Valaure, constituée entre M. Jean-Claude L... et Mme Marie-José K... épouse L... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Emmanuel H... et Mme Caroline I...,- la société Valaure, constituée entre M. Jean-Claude L... et Mme Marie-José K... épouse L... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N...
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914e4
28 avril 2014
28 avril 2014
APPELANTE Madame Cyrille Emmanuelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9113d
17 février 2014
17 février 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd9359f
5 octobre 2016
5 octobre 2016
née le 18 Décembre 1974 à Bastia (20600) ... 20600 BASTIA assistée de Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL SOCIETE D'EXPLOITATION CABINET PIERRE MARTELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148c
17 avril 2014
17 avril 2014
2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL dont le siège social est 18 Boulevard Jean Moulin-63002 CLERMONT-FERRAND CEDEX représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
62848fe0498a54057d102da2
17 mai 2022
17 mai 2022
avocat au barreau de GRENOBLE SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Josette
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd9
9 décembre 2015
9 décembre 2015
personne de son représentant légal en exercice, demeurant ès-qualités audit siège 313 Terrasse de l'Arche 92727 NANTERRE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Josette
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Cyrille D... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Mme Emmanuelle E... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c99
17 novembre 2014
17 novembre 2014
APPELANTE Madame Dominique X... ... 97052 SAINT-MARTIN CEDEX Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque8), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Emmanuelle Y... ...
Source officielle5e chambre civile
5fca5e3998640d4327984883
10 novembre 2020
10 novembre 2020
MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [C] [S] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie- Josée
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
7 février 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9357c
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f312
20 mars 2012
20 mars 2012
Emmanuel K..., Mme Caroline J..., M. Jean-Claude H..., Mme Marie-José I..., son épouse, M. Lucien C..., M.
Source officielle4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5be
12 octobre 2023
12 octobre 2023
& C AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et non plaidant INTIMEE : S.A. la Banque Postale Consumer Finance [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9123f
24 février 2014
24 février 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Emmanuel JT..., demeurant ..., 345 / de Mme Paulette Anne JU..., demeurant ..., 346 / de M.
Source officielle1ere Chambre
62848ffc498a54057d102dd3
17 mai 2022
17 mai 2022
° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP LACHAT MOURONVALLE Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b59
2 décembre 2015
2 décembre 2015
née le 09 Avril 1962 à SAINT MAUR DES FOSSES (94000) ... 20200 BASTIA assistée de Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA, Me Jacqueline GIACOBBI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION
Source officiellePage 6 sur 12