rocédure devant la Cour : ar une requête enregistrée le 12 mai et régularisée le 20 mai 2025, Mme A..., re résentée ar Me Fenze, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303481 du 24

détruit la flore bactérienne indésirable, qui ne permet pas d'obtenir une fabrication homogène et régulière, lorsque le lait s'est refroidi, on utilise des ferments standardisés évitant notamment les fentes

Sur ce point Jovany X...à l'enseigne FEN-BTP s'abstient de la production du moindre élément en ce sens.

12 janvier 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT NATIONAL DES ADMINISTRATIFS ET TECHNICIENS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME (SNATEAU-FEN

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 février 2024, Mme C B, représentée par Me Fenze, avocat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet de la Moselle, sur le fondement

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 30 août 2021 et le 5 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Fenze demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 janvier 2023 sous le n° 2300045, Mme B A, demeurant 37 rue Emile Zola à Choisy-le-Roi (94600), représentée par Me Fenze, demande au juge des

2024, prorogé au 09 octobre 2024 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Virginie FEUZ

et ouvriers professionnels des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture, quatre listes étaient en présence ; que ces listes étaient présentées respectivement par le SNETAP-FEN

nommait neuf membres, dont le requérant, du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche ; 2°) de rejeter la demande présentée par le syndicat national de l'enseignement supérieur (FEN

Fener Rum Erkek Lisesi Vakfi was set up to provide educational facilities at the Greek Higher Secondary School in Fener (Istanbul).

Selon exploits délivrés le 10 août 2015, Maître [T] [R], la SCP POPINEAU, MAREL, POPINEAU & AH-FENNE et la SARL COMPTA-OUEST ont été appelés en la cause.

He maintained that in 1991 P., with his truck, had damaged the applicant's fence. He sought an order that P. repair the fence and refrain from using the road adjacent to it.

X... et du syndicat national des administratifs et techniciens de l'environnement, de l'architecture et de l'urbanisme FEN : Considérant que M.

Ordonnance n° 228 du 12/04/2023 N° RG 22/00372 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FEEZ COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le :

le SYNDICAT GENERAL DE L'EDUCATION NATIONALE CFDT, dont le siège social est ... à Paris 75442 , représenté par son secrétaire général en exercice, °2 le SYNDICAT NATIONAL DES CHERCHEURS SCIENTIFIQUES FEN

« la notification n'a pas pu intervenir dans ce délai » mais fait valoir des « circonstances exceptionnelles constitutives d'un cas de force majeure » ; qu'elle explique que son conseil, Me Innocent Fenzé

B A, représenté par Me Fenze, demande au juge des référés, saisi en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer

A, représenté par Me Fenze, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un récépissé de demande de renouvellement de titre

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 28 janvier, le 1er et le 19 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Fenze, demande au juge des référés, sur le