Mme [R] [T] et Mme [K] [W] ont exposé que : Mme [K] [W] a passé commande le 14 mai 2025 auprès de la SASU Fast Motors By BL d'un véhicule Fiat 500 diesel immatriculé BW 842 NY avec un kilométrage de 160

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Fiat Lease Industrie, société

), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section A), au profit de la société anonyme Fiatgéotech France, venant aux droits de la société anonyme Fiat

même brigade ont été appelés à intervenir sur les lieux d'un accident de la circulation survenu rue du Mont Vito à EU, et mettant en cause le même véhicule immatriculé 3438 WL 80 s'avérant être une Fiat

Agri, venant aux droits de la société Hesston et celle-ci d'un côté et d'un autre côté la société Greenland aux termes de laquelle celle-ci s'engageait à fournir à la société Fiat Agri une indemnisation

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile, section B), au profit de la société La Finter Bank France, société

avoir pour « objet » de « préciser les termes et conditions » dans lesquels la première « charge(ait) » la seconde « d'exécuter les travaux d'électricité pour la construction d'une concession automobile Fiat

(la société Gayraud) était, depuis 1973, concessionnaire exclusif à Albi (Tarn) de machines agricoles portant la marque Fiat distribuée par la société Fiatagri, devenue par la suite Fiatgeotech, puis,

délais impartis », sera cassé par voie de conséquence de la cassation de l'arrêt du 12 avril 2018 par lequel la cour d'appel de Paris a rejeté le plan de sauvegarde présenté par les sociétés GBT et FIBT

pourvoi en tant que dirigé contre la Caisse mutuelle régionale et l'Union des assurances de Paris ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 24 juin 1996), que le véhicule Fiat

Frédéric X..., demeurant lieudit Pierre Baisse, 73160 Vimines, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit de la société Fiat Crédit

de la violation des articles 441-1, 1er alinéa, 485, 512, 575 et 593 du Code de procédure pénale, 1315 du Code civil, 93 et 94, 3 du décret n° 92-755 du 31 juillet 1992, de la règle reus in excipiendo fit

ALTALEASE et FRANFINANCE LOCATION ciaprès dénommée « Franfinance », quatre contrats de location de véhicules entre le 25 février 2022 et le 16 mars 2022 pour la location de quatre véhicules de marque FIAT

Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société FCA France, société anonyme, dont le siège est [...]                                                      , anciennement dénommée société FIAT

automobile cannoise (société AAC) diverses conventions relatives à son compte courant et à la mise à disposition de cette société d'une dépanneuse qu'il avait achetée en crédit-bail auprès de la société Fiat

M... a confirmé en effet que peu avant le carrefour, la conductrice du véhicule Fiat Punto avait actionné son clignotant gauche et s'était déporté sur la voie de gauche afin d'effectuer le dépassement

Y... chaque semaine ; que le juge peut subordonner la valeur de l'aveu extrajudiciaire à l'existence de preuves complémentaires ; qu'en se fiant à l'unique déclaration susvisée et en retenant les

Les sociétés GBT et FIBT ont déposé le 29 juin 2018 un deuxième projet de plan de sauvegarde.

Les 04 et 16 juin 2021, l'entreprise [V] Maçonnerie Terrassement a fait remorquer les véhicules Fiat Ducato et Fiat Talento auprès de la société FMC Bymycar [Localité 2] qui a constaté des désordres liés

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 DÉCEMBRE 2020 La société Filtration