automobile cannoise (société AAC) diverses conventions relatives à son compte courant et à la mise à disposition de cette société d'une dépanneuse qu'il avait achetée en crédit-bail auprès de la société Fiat

(la société Gayraud) était, depuis 1973, concessionnaire exclusif à Albi (Tarn) de machines agricoles portant la marque Fiat distribuée par la société Fiatagri, devenue par la suite Fiatgeotech, puis,

Les sociétés GBT et FIBT ont déposé le 29 juin 2018 un deuxième projet de plan de sauvegarde.

Les 04 et 16 juin 2021, l'entreprise [V] Maçonnerie Terrassement a fait remorquer les véhicules Fiat Ducato et Fiat Talento auprès de la société FMC Bymycar [Localité 2] qui a constaté des désordres liés

Y... chaque semaine ; que le juge peut subordonner la valeur de l'aveu extrajudiciaire à l'existence de preuves complémentaires ; qu'en se fiant à l'unique déclaration susvisée et en retenant les

M... a confirmé en effet que peu avant le carrefour, la conductrice du véhicule Fiat Punto avait actionné son clignotant gauche et s'était déporté sur la voie de gauche afin d'effectuer le dépassement

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 DÉCEMBRE 2020 La société Filtration

Le 17 avril 2024, Mme [H] [Y] a acquis un véhicule d'occasion de la marque FIAT LINEA, immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de 1 600 euros, réglé comptant.

compter de la mise en demeure en date du 3 avril 2025 ; Ordonner à la société RAPIDE AUTO SERVICE de remettre à la société LEASEPLAN FRANCE SAS les véhicules donnés en location longue durée suivants : FIAT

S... qui pilotait une motocyclette a heurté l'arrière gauche d'un véhicule de location de marque Fiat assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur) ; qu'il a été gravement blessé dans l'accident

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fitt

10, 11 et 12 rédigées comme suit : - question n° 10 : l'accusé William X... est-il coupable d'avoir à Bordeaux, Gironde, le 22 septembre 1993, détruit, dégradé ou détérioré le véhicule automobile Fiat

train de vie, comme en témoigne le très coquet pavillon remis en état par Bernard X... lui-même, que leurs revenus déclarés ne peuvent expliquer; que le couple possédait une Renault 25 de 1986 et une Fiat

Il convient d'examiner successivement les différents postes de créances, tous contestés par GBT et FIBT.

cogénération d'une usine ont été sous-traitées par l'entrepreneur principal, la société Cogestar, à la société Alstom, qui a elle-même sous-traité l'exécution d'une partie de ces travaux à la société Fimat

Z..., témoin direct de la collision ; qu'aucune de ces personnes présentes lors de la collision n'ont vu une personne s'échapper du véhicule Fiat et partir, immédiatement après le choc ; que la présence

R... reproche à la société de ne pas avoir recherché un reclassement au sein du groupe KWIK FIT ; que la société prétend qu'au moment des faits, elle n'appartenait plus à aucun groupe, ayant quitté le

société avait emprunté 512 839 francs à la Cavia, le 30 septembre 1989, que deux emprunts de 212 000 francs et de 28 000 francs à échéance du 30 septembre 1989 avaient été reconduits par la société Fiat