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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb75a7
4 avril 2024
4 avril 2024
- signé par Florence PAPIN, Conseillère et par Ekaterina RAZMAKHNINA, greffier, présent lors de la mise à disposition. *** RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 4 mai 2016, Madame [W]
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892aa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Florence X... C / Luc Z...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00637_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
A la suite d'un contrôle de gendarmerie effectué le 17 juin 2011 sur la commune de Mana (Guyane), le directeur général l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a, par une décision
Source officielle1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35266
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Une facture de MAMA SHELTER, dont le numéro de facture n 'apparaît pas dans leur système informatique.
Source officielle1ère Chambre
5fda9a5a94e3e52aa3cde27a
13 juin 2019
13 juin 2019
[J] [X] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1946 à LOURDES (65) de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 2] représentée et assistée de Maître Christophe DUALE de la SCP DUALE - LIGNEY - MADAR
Source officielleTrib. de Commerce
69a7ca6ecdc6046d47717abf
9 avril 2025
9 avril 2025
DEMANDEUR - représenté(e) par Maître DE ROQUEMAUREL Tiphaine -[Adresse 2] Maître DELCHAMBRE Maxence -[Adresse 3] ET Rôle n° * Madame [F] [V] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ESCOFFIER Florent
Source officielle1ère Chambre
60320883e6910740647102d5
15 mai 2018
15 mai 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945cd
6 juin 2019
6 juin 2019
I... est allé lui porter secours, il était fait appel au ‘15', qui recommandait que, dans l'attente de l'intervention du service d'urgence, un massage cardiaque soit pratiqué. M. E...
Source officielle2e chambre 1re section
603754ac057e80328b527c6d
9 avril 2015
9 avril 2015
a été débattue le 03 Mars 2015, en chambre du conseil, Monsieur Xavier RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce142000838962f
18 avril 2024
18 avril 2024
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88823
9 mai 2006
9 mai 2006
SNECMA SERVICES en la personne de son représentant légal 1, rue dees Frères Farman 78771 MAGNY LES HAMEAUX Non comparantes - Représentées par Me MERCADET CHOQUET Florence, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Nassim GHALIMI de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04504_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
En premier lieu, les docteurs Florence Coulonges, Emilie Mettais Cartier et Abdelhafid Ouali, qui ont rendu l'avis du 14 décembre 2021, sont mentionnés dans l'annexe 1 de la décision du 17 janvier 2017
Source officielleChambre 4-3
5fd9847348c00973f05e9a64
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Greffier lors des débats : Madame Florence ALLEMANN-FAGNI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Janvier 2020.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Mme Françoise CLERGET épouse MASI (...) la somme de 2 900 EUR (deux mille neuf cents euros) 10.
Source officiellePremière Présidence
644a1212656d26d0f8b57cfa
26 avril 2023
26 avril 2023
du Mercredi 26 Avril 2023 RG : N° RG 23/00034 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HHCP Appelante Mme [J] [H] née le 20 Juin 1978 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Florent
Source officielleChambre 1-2
66878c9405d6f7f678d48e2e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6788a21eb815c30a4df70a98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Représentée par Me Cédric GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 INTIMEE Madame [O] [N] Née le 30 Novembre 1987 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florent
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9316b91f918115f237413
19 mai 2020
19 mai 2020
N° RG 18/07615 - N° Portalis DBVX-V-B7C-MADA Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 03 septembre 2018 RG : 16/07273 ch n°4 SA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
696b45c5cdc6046d479f588f
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat
Source officiellePage 6 sur 10