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404 résultats pour « Franch »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

le tableau ci-dessous : ORGANISME SIREN OU SIRET ZONE GÉOGRAPHIQUE VALIDITÉ GEOTHER 508 594 413 00017 Ensemble du territoire français 4 septembre 2017 G2H Conseils 500 249 313 Nouvelle-Aquitaine, Grand-Est, Bourgogne-Franche-Comté

Article 1

Code inconnu

Les 6 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/550 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté

Article 1

Code inconnu

Groupe II (HE B) Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes

Article 68

Code inconnu

Le délai de citation est de huitaine franche.

Article Annexe

Code inconnu

Auvergne 244 936 Basse-Normandie 1 763 454 Bourgogne 897 811 Bretagne 3 570 681 Champagne-Ardenne 4 254 838 Franche-Comté

LEGIARTI000027808974

Code inconnu

RÉGION TAUX DE MAJORATION Ile-de-France 7,0 Champagne-Ardenne 5,5 Picardie 4,1 Haute-Normandie 4,1 Centre 3,6 Basse-Normandie 4,6 Bourgogne 4,3 Nord - Pas-de-Calais 6,7 Lorraine 5,7 Alsace 6,9 Franche-Comté

Article Annexe

Code inconnu

_01_21-3 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_012 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 813209 6662620 1 2019_01_21-4 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_018 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 813459 6759099 1 2019_01_25-1 Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000050672742

Code inconnu

031 2022_01_25-03 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT3_ZN_25_02 Fontenelle-Montby/Uzelle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Fontenelle-Montby 957 203 6 711 044 2021_LOT3_ZN_25_02_S2 1 Uzelle 958 787 6 712 948 2022_01_25-04 Bourgogne-Franche-Comté

Article 8

Code inconnu

Les travaux souterrains d'exploitation et de recherches dans lesquels la présence de grisou a été constatée sont classés soit franchement grisouteux, soit épisodiquement grisouteux, soit faiblement grisouteux. 2.

Article Annexe I

Code inconnu

Franche-Comté. Lorraine. Ouest Rennes - Saint-Jacques Basse-Normandie. Bretagne. Pays de Loire. Sud-Est Aix-en-Provence Corse. Languedoc- Roussillon. Provence - Alpes - Côte d'Azur.

Article 2

Code inconnu

des douanes et droits indirects est accessible aux directeurs régionaux affectés dans les circonscriptions territoriales suivantes : Antilles garde-côtes, Basse-Normandie, Bayonne, Bordeaux, Bretagne (supprimé à compter du 1er décembre 2011), Corse, Franche-Comté

Article 1

Code inconnu

La licence générale LGT FR 107 ne permet pas le transfert de ces produits et matériels vers des zones franches et entrepôts francs relevant des dispositions du règlement du Conseil du 12 octobre 1992 susvisé.

Article Annexe

Code inconnu

et des espèces de faune et de flore sauvages peuvent être consultées à la préfecture du Jura, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Article 1 ter

Code inconnu

technologies de l'agronomie et du vivant ” et du brevet de technicien supérieur agricole fait l'objet d'une procédure déconcentrée auprès des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des régions Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté

Article ANNEXE II

Code inconnu

6,55 : : : : : Champagne - : : : Ardenne : 3,95 : : : : : Centre : 2,82 : : Corse : 1,72 : : Franche-Comté

Article Annexe à l'article A951-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

Organisme de recouvrement des cotisations du régime général compétent pour le recouvrement de la redevance prévue à l'article L. 951-1 du code de la sécurité sociale - Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Bourgogne, Champagne, Ardenne, Lorraine, Alsace, Franche-Comté

Article Annexe 2 à l'art. R611-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 31

Code de la sécurité sociale

ANNEXE 3 INTERRÉGIONS ET RÉGIONS ACTIFS RETRAITÉS TOTAL Alsace, Lorraine, Franche-Comté 1 1 2 Rhône-Alpes 3 1 4 Aquitaine, Poitou-Charentes, Pays de la Loire 3 1 4 Bourgogne, Centre, Limousin 1 1

Article Annexe 4

Code inconnu

aéronautique, transports terrestres et maritimes Excellence 5 ans Aéronautique et spatial Auvergne-Rhône-Alpes Mobilité, aéronautique, Excellence 5 ans Energie et construction : vers des villes intelligentes et bas carbone "Green City" Bourgogne-Franche-Comté

Article L2334-18-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 95

Code général des collectivités territoriales

entre le double de la population des zones urbaines sensibles et, à compter de 2017, des quartiers prioritaires de la politique de la ville et la population totale de la commune, et l'autre égal à un, augmenté du rapport entre la population des zones franches

Article 42

Code inconnu

-Des zones franches urbaines - territoires entrepreneurs sont créées dans des quartiers de plus de 10 000 habitants particulièrement défavorisés.

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