et M. et Mme K..., respectivement propriétaires des parcelles voisines cadastrées [...] , [...] et [...], en revendication de la propriété d'une cour cadastrée [...] , d'autre part, la SCP Chapel, Guillet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guilan émail, dont le siège social est ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne

relative à la prise de contrôle exclusif de la société GF Expansion par la société Groupe Guillin

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Lothana par les sociétés ITM Entreprises et Guilac

s'associer au pourvoi principal ; Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 septembre 1996), que Mlle X..., qui conduisait son scooter, a heurté de la poignée droite de son guidon

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté présentée par le demandeur, sans que le procureur général ait notifié, par lettre recommandée, à son avocat, Maître Guilloux

Mme Marinette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1 / du Groupe de Montgelas, venant aux droits de la Guilde

création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June, Excellia, La Quintinye Vermouth Royal, La Guilde

#Pierre Guillot κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-53/72.

apos;arrêt attaqué (Caen, 22 septembre 2015), que le Cabinet [Adresse 1] a entrepris des travaux de rénovation de son local professionnel, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Atelier Louis Guélon

[B] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par Mme [L] et assuré par la société Protec BTP (l'assureur). 2.

la Cour et le jury ont répondu par l'affirmation à la question n° 21 ainsil libellée : "L'accusé Sylvain X... est-il coupable d'avoir (...) tenté de donner volontairement la mort au sous-brigadier Guitou

reprise, qu'il existait en outre une anomalie d'appareillage des murs porteurs, que ces défauts apparaissaient affecter la structure de la maison, et que celle-ci était complètement bancale et de guingois

. # Pierre Guillot contro Commissione delle Comunità europee. # Causa 53-72.

[D], qui circulait au guidon de son cyclomoteur, a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule conduit par Mme [I], assuré par la société d'assurance mutuelle Macif (l'assureur)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 14 avril 2000 par l'association Joséphine Guillon selon plusieurs

X..., courait sur la chaussée en poussant son cyclomoteur pour tenter de provoquer l'allumage du moteur et était un conducteur qui, un doigt sur la manette des gaz et les mains sur le guidon, pilotait

Aix-en-Provence, 4 mai 2016), que M. et Mme Y... ont acquis de la société Languedoc terrains une parcelle de terrain à bâtir formant un lot d'une zone d'aménagement concerté ; que la société Guiraudon-Guipponi-Leygue

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Guinier par Waterland et Groupe 1823

mise en cause de cet assureur, la cour d'appel a méconnu les textes et le principe ci-dessus mentionnés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Calixte X..., au guidon