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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
épouse MM..., Marie Henriette I... épouse YY..., Anna Firmine I...
SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARDc/Monsieur Joseph X
6253ccf5bd3db21cbdd91d78
10 décembre 2014
.-44220 COUERON, représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD, avocat postulant, et assisté de Maître Marie-hélène LAPALUS-DIGNAC, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, R.
civ3
613721bbcd580146773f69c1
17 juin 1992
Jacques YZ..., domicilié Beauvallon, à Gordes (Vaucluse), 51°) de Mme Marie-Hélène YV..., épouse YZ..., domiciliée Beauvallon, à Gordes (Vaucluse), 52°) de M.
4e chambre civile
62cfb217548bc59fcf4f0f84
13 juillet 2022
TRIBUNAL D'INSTANCE DE NARBONNE N° RG 11-18-0002 APPELANT : Monsieur [P] [Y] né le 11 Juillet 1952 à VILLENEUF de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Hélène
6253cb0dbd3db21cbdd8cc00
24 octobre 2008
93000 BOBIGNY Maître Philippe Z... pris en sa qualité de d'administrateur judiciaire de la SOCIÉTÉ BELLA ... 93000 BOBIGNY représentés par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistés de Me Hélène
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100231
6 mars 2013
Roger X... et son épouse commune en biens, Mme Henriette Y..., ont consenti un bail rural portant sur 54 ha de terres et de bois au GAEC des Perchets qu'ils avaient constitué avec deux de leurs six enfants
soc
61372270cd580146773fd0b1
30 mai 1995
(Maine-et-Loire), 27 / Mme Marie-Henriette XQ..., demeurant ... à Saint-Barthélemy-d'Anjou (Maine-et-Loire), 28 / Mme Marie-Madeleine YY..., demeurant Monceau à Andard (Maine-et-Loire), 29 / M
61372142cd580146773f24ff
16 mai 1990
ZL..., 144°) Mme ZL..., demeurant ensemble ..., 145°) Mlle Hélène ZQ..., demeurant ... (19e), 146°) M. ZR... Abderrahman, 147°) Mme ZR...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006650612
26 août 2014
António Henrique Parreira da Palma 28/11/1944 Palmela 15. José Albertino Figueiredo Marques 24/05/1954 Aveiro 16. Procópio José Calado 20/10/1954 Évora 17.
3e chambre civile
65aa2807a34ad10008581aec
18 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT lors de la mise à disposition : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
PPEP Référés JCP
69deb443cdc6046d473f91be
2 avril 2026
siège [Adresse 5], en sa qualité de gestionnaire du bien immobilier de Monsieur [F] [T], représenté par Me Marie OUTTERS-LEPAROUX, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant et Me Joséphine HENRICH
63c10928bf9fd47c90a13a8e
12 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA et lors de la mise à disposition : Madame Henriane MILOT ARRET : - Rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
63c10931bf9fd47c90a13ac9
EXPRO, JCP DE CARCASSONNE N° RG 15/00453 APPELANTS : Monsieur [G] [K] né le 29 Novembre 1956 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques Henri
60225efb9f87e17d9495d27b
3 février 2021
Frédéric DENJEAN, conseiller Mme Cécile YOUL-PAILHES, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA L'affaire a été mise en délibéré au 20 janvier 2021 et prorogé au 03 février 2021
5fd9337f976605149407f61a
15 mai 2020
Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA L'affaire a été mise en délibéré au 25 mars 2020. A ladite date, le délibéré a été prorogé au 15 mai 2020.
6253cb7dbd3db21cbdd8da07
25 mars 2011
SEMENE représenté par Me Frédéric HORDOT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SOCIETE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE 87, rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Hélène
JCP
689a381ffd8239f1252f86bc
3 juillet 2025
DE MONTBÉLIARD [Adresse 7] 03.81.90.70.00 N° RG 23/00081 - N° Portalis DBXR-W-B7H-DTYM N° de minute : Nature affaire : 5AA Expéditions délivrées le à : Me Hélène
61372395cd5801467740bab3
24 octobre 2000
Richard Z..., demeurant ..., 22 / de Mme Paquita YQ..., demeurant 4, bis ..., 23 / de Mme Marie Henriette XQ..., demeurant ... Paperie, 49124 Saint-Barthélémy d'Anjou, 24 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
Alphonse H..., domicilié (e)...... 37- Mme Henriette K..., domicilié (e)... ... 38- M.
civ2
613722fbcd58014677403ff0
19 novembre 1997
Michel J..., 19°/ Mme Yvette J..., demeurant tous deux ..., venant aux droits de Mme Henriette XR..., veuve J..., 20°/ M. Louis XH..., demeurant ..., 21°/ M.
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