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32 811 résultats pour « Hazhaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ées etc/Daniel C

6079a8c69ba5988459c4ee1f

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOULARD , les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle

Page 6 sur 1641

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Journal officiel
Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ FRANON ET CHARBONNIER

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

20/01/2019

Voir →

Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ ET FRANON

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

30/11/2012

Voir →

CC

cr

61372640cd580146774241f9

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

6137269fcd58014677427208

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6e1

Cassation

10 avril 1995

10 avril 1995

avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
TCOM

2ème A

69fc81eccdc6046d47eb105d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

* la SCP ANGEL-HAZANE-[Q] représentée par Me [X] [Q], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203bc

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, de la société civile professionnelle VINCENT et OHL et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742716f

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

643f88d8ad85da04f53a3be7

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

à la Cour : Jugement du 13 Janvier 2020 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 19/00733 APPELANTS : Madame [U] [X] veuve [S] [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Me Stéphane HAZIZA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100103

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[M] [E] [L], domicilié [Adresse 1], a formé la requête en indmnisation n° Y 22-50.019 contre la société Waquet Farge et Hazan, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2].

Source officielle
CC

civ2

6079433e9ba5988459c41c07

Cassation

8 octobre 1975

8 octobre 1975

MOINS DE 50 METRES, LES PASSAGES PREVUS A LEUR INTENTION; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'EN VILLE, DE NUIT ET A PROXIMITE D'UN CARREFOUR, EQUIPE DE FEUX DE SIGNALISATION, HAZIZA

Source officielle
CC

civ1

60794b609ba5988459c42cd9

Cassation

22 février 1983

22 février 1983

HAZAN, M X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90582

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[L] [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [Z] épouse [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90941

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

[S] [R], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M. [N] [R], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90304

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] [J], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, M. [Y] [J], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
TCOM

Sanctions

69db50a0cdc6046d47f61020

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS REPUBLIQUE FRANCAISE JUGEMENT DU 27 JANVIER 2025 Aff : SCP Philippe ANGEL - Denis HAZANE, es-qualités de liquidateur judiciaire de la Ste EFFICLIMAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63c10960bf9fd47c90a13bb5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[T] - HAZANE prise en la personne de Maître [I] [T], ès- qualités de liquidateur à la liquidation de la Société SRBI, agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db0c

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Hachame X... né le 15 Juin 1949 à M'DEM (MAROC) Chez Monsieur X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91075

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

[I] [C], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, l'association Robin des bois, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, l'association

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb75cdc6046d478a76b3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] [O] Représentant : Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [Z] [I] Représentant : Me David HAZZAN de la SAS HAZZAN & BOUCHAREU

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88297

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

[H] [X], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [X] épouse [T], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [X] épouse

Source officielle