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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0cf
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Henri A...de sa demande en dommages-intérêts complémentaires, -condamné M. X...Ching aux dépens et à payer la somme de 1. 000 € à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a58d
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Henri A... de sa demande en dommages-intérêts complémentaires, - condamné M. X... Ching aux dépens et à payer la somme de 1.000 € à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7db
3 avril 2008
3 avril 2008
Henri X..., Mme Denise X... veuve Y..., M. Jean Jacques X..., M. Daniel X...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191520
22 juillet 2008
22 juillet 2008
B ainsi qu'à leur fille Nanor ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code de l'entrée et du séjour des
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89169
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Monsieur Henri I... est décédé le 12 décembre 1995. Maître A... a été désignée comme administrateur provisoire de la succession de Monsieur Henri I... par ordonnance de référé du 28 mai 1996.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2200459_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
la principale du collège Henri Matisse à Nice a prononcé à l'encontre de leur fille une sanction d'exclusion temporaire de l'établissement d'une durée de cinq jours, dont deux jours avec sursis ; 2°)
Source officiellecr
61372567cd5801467741d6a5
22 février 1995
22 février 1995
Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 26 janvier 1994, qui l'a relaxé du délit de recel d'oeuvres artistiques contrefaites, l'a condamné pour usage de faux en écriture privée
Source officielleciv1
613721dfcd580146773f8592
30 juin 1993
30 juin 1993
Henri, André Y..., demeurant 8, passage des Hêtres à Panazol (Haute-Vienne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe84
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Henri Y..., de : - signer l'attestation de propriété immobilière constatant le retour dans le patrimoine de M. et Mme Henri Y...
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b451
28 juin 1971
28 juin 1971
SE TROUVE SA FILLE DAME A...
Source officielleciv1
6137248bcd580146774165f1
28 février 2006
28 février 2006
Sixte-Henri de X...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2207515_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
G..., agissant tant en son nom propre qu’en celui de représentante légale de sa fille mineur C..., Mme A... F... et M. B...
Source officielleciv1
61372425cd58014677412dde
30 mars 2004
30 mars 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que par acte du 28 décembre 1977, Henri X..., décédé en 1988,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301104
29 septembre 2009
29 septembre 2009
cadastre, que d'après les plans cadastraux, la parcelle D 521, propriété de Fernand X..., était aujourd'hui divisée en quatre nouvelles parcelles, dont la parcelle D 647 actuellement propriété indivise d'Henri
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f7e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le 6 janvier 2025, [R] [D] [H], [M] [D], l'établissement Henri EY, l'UDAF d'Eure-et-Loir ont été convoqués en vue de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299f
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Derrière moi venaient Max et Henry puis un peu plus loin Marcelo et Daniel. Daniel était plus fatigué (que les autres). A environ 5 900 m d'altitude, j'ai vu Marcelo et Henry assis pour se reposer.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318552_20240206
6 février 2024
6 février 2024
au lycée Henri Bergson à Paris (75019) ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Paris d'accorder une nouvelle affectation à leur fille dans un autre établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caff
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Déborah G..., âgée alors de 6 ans, fille d'une soeur de Monsieur Thierry B..., Madame Valérie G....
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321032_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mme A C doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 juin 2023 par laquelle le recteur de l'académie de Paris a refusé la demande de révision d'affectation de sa fille
Source officielleciv1
6137226bcd580146773fcd1d
30 mai 1995
30 mai 1995
Henri de Y... s'engageant à consentir à sa fille Isabelle une donation en avancement d'hoirie d'une valeur de quatre millions de francs et à rétablir ainsi l'égalité entre ses quatre enfants ; qu'après
Source officiellePage 6 sur 70