Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mars 2024, la société Dina, représentée par Me Hernandez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté municipal n° 202402-0115 du 15 février

Au cours de l'audience publique tenue le 18 juin 2025 en présence de Mme Hernandez Batista, greffière d'audience, Mme Baux a lu son rapport et ont été entendues : - les observations de Me Ivaldi représentant

  Hernandez Alcade et M.

[V] (Personne ayant fait l'objet des soins) née le 10/12/1960 à INCONNU demeurant Sans domicile connu Ayant été hospitalisée au [Adresse 2] Non comparante représentée par Me Gloria DELGADO HERNANDEZ

Honorat, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de Mme X... née Hernandez et autres, et de Me Guinard, avocat de la ville de Marseille, - les conclusions de M.

AS/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE TRIBUNAL : - Amandine SCHUBERT, Président, - Fabienne HERNANDEZ, Assesseur, - Jean-Marc HOUEE, Assesseur

[Z] [I] Représenté par Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Appelant M.

D..., représenté par Me Hernandez, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 7 août 2025 par lequel le préfet du Var lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de 30 jours

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : HERNANDEZ

HERNANDEZ D..., demeurant ... à Saint-Orens de Gaumeville (Haute-Garonne), 2°) La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn, dont le siège social est place Lapérouse à Albi (Tarn), défendeurs

X... et Hernandez ont travaillé depuis 1983 et 1990 en qualité d'agents techniques d'entretien au sein des entreprises qui ont été tour à tour chargées de l'entretien des locaux de l'Aérospatiale à Toulouse

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 22/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS BENEVENTI CONSTRUCTIONS [Adresse 1], RCS 790324685 DEMANDEUR - représentée par Maître HERNANDEZ Christophe - [Adresse

FH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de Madame

Grosses délivrées le : à : Me Philippe-Youri BERNARDINI - 1020 Me Christophe HERNANDEZ - 0315 Copies certifiées conformes délivrées le : au Service de la Régie du TJ de [Localité 1] .../...

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HERNANDEZ A..., épouse X..., contre l'arrêt n° 903 D 96/1 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 26 juin 1996, qui, pour non-représentation

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HERNANDEZ A..., épouse X..., contre l'arrêt n° 902 D 96/1 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 26 juin 1996, qui, pour non-représentation

SCI AVENIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ Me Laetitia RAVIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

2025/429 Rôle N° RG 24/10539 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNSRF [K] [H] C/ [F] [J] [N] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée

demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Catherine FONTAN-ISSALENE de l'ASSOCIATION FONTAN ET HERNANDEZ