Le 21 septembre 2016, la société Brochard Hernandez a formé un appel incident. 6.

Isidro Hernandez F... et de M. Patrick I..., chef de chantier de la société Hernandez Décor, non véritablement contredites par les déclarations de M.

X... et Hernandez en qualité de délégués suppléants et d'avoir déclaré élus MM. Z... et Molina en qualité de titulaires et M.

Bernard Y..., Mmes Pierrette Y..., épouse Faugeras, Suzanne Y..., Chantal Y..., épouse Hernandez ont déclaré reprendre l'instance en son nom ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les

Raul Hernandez C... et X... ayant conduit à leur mise en examen, en partie pour des faits de nature criminelle, n'ont pas fait l'objet d'un enregistrement audiovisuel ; les trois procès-verbaux portant

At the same time it confirmed the sentence imposed on Mr Bosch Hernandez at first instance. 16.

ont formé le pourvoi n° G 24-13.627 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant à la société Gaëlle Krieff et Caroline Hernandez

qualités de liquidateur judiciaire de la SARL Hernández.

Loloum, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la ville de Poitiers a demandé au tribunal administratif de Poitiers la condamnation solidaire de la société Hernandez, mandataire commun d'un groupe

JEAN TENDANT A LA REFORMATION DU JUGEMENT DU 2 AVRIL 1969 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS A CONDAMNE CONJOINTEMENT ET SOLIDAIREMENT L'ENTREPRISE HERNANDEZ ET LA VILLE DE POITIERS, A VERSER

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 25 mai 1994 et 22 juillet 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Doralba HERNANDEZ X... demeurant ..

Hernandez, qui avait été engagé le 3 octobre 1977 par la société Gesa X... et avait exercé une activité salariée à la succursale de Paris de cette société jusqu'au 30 septembre 1981, a saisi la juridiction

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 9 OCTOBRE 1974, JAEN HERNANDEZ A VENDU A TREMEGE UNE MAISON EN COURS DE CONSTRUCTION, -

à ce que le Conseil d'Etat : - annule un jugement en date du 20 février 1985 par lequel le tribunal administratif de Poitiers l'a condamnée à verser à la société anonyme des établissements Pierre Hernandez

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'HERNANDEZ FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI VALIDE LE CONGE PAR LEQUEL BARRAL LUI AVAIT NOTIFIE, LE 19 AVRIL 1966, QU'IL ENTENDAIT REPRENDRE LA

Bosch Hernandez à trois ans d’emprisonnement.

ville de Poitiers (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de : 18/ La société anonyme des Etablissements Hernandez

HERNANDEZ EST REJETEE. ARTICLE 2 - LA PRESENTE DECISION SERA NOTIFIEE A M.

Hernandez, demeurant à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ le Syndicat CGT des employés, ouvriers, démonstrateurs des Galeries Lafayette, sis à Paris (9e), ..., défendeurs à la cassation ;

Hernandez, demeurant ... (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1991 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit : 1 / de M. Lionel Z..., demeurant chez Mme X..., ... au A...