AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1988

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté les sociétés Sud Ouest Interim (SOI) et Office Management Spécialisé (OMS) de leur demande de réparation au titre du détournement afférent à une hélice

X... et Mme Hélène Y... ont interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mmes Catherine et Isabelle Y... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel de M.

Yves, - CHAUSSAT Hélène épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1994, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés en vue de

. ; que la convocation à l'audience de la chambre d'accusation du 3 mai 1995 a été adressée à Me Marie-Hélène Calonne, avocat à la Cour, demeurant ... ; que cette erreur a porté atteinte aux droits

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de la banque La Henin, dont le siège est ... (8ème), défenderesse à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque La Hénin, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque La Henin, dont le siège est ...

Hélène épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1998, qui, pour extorsion, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

Marie-Hélène, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1995, qui, pour usage de fausses attestations, les a condamnés respectivement à

Marie-Hélène, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 22 février 2005, qui a déclaré irrecevable son appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lionbail, anciennement dénommée Cogiroute, La Hénin, société

(Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de la Banque La Hénin, dont le siège est ...

Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 2005, qui, pour homicide involontaire, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

(Loire-Atlantique), 2 ) la société à responsabilité limitée Hermine 96.2, dont le siège social est Forum d'Z..., ... (Loire-Atlantique), 3 ) Mme Sandrine Y..., demeurant ...

Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1994 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, en matière électorale, et concernant ledit Alain, Théophile J... et : 1 / Mme Marie-Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Z... épouse X..., demeurant ... à l'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes

motifs que le directeur du lycée d'enseignement agricole de Montreuil-Bellay (49) a adressé une dénonciation au procureur de la République le 21 décembre 1998 ; que dans celle-ci, il a précisé que Hélène

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Heulin

Mme Françoise Roques et Mme Danièle Puydebat, conseillers chargés du rapport, qui ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de Mme Danièle Puydebat, président, Mme Marie-Hélène