B A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Raedersheim a délivré à la société Foncière Hugues Aurèle

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 26 février 1992, qui, dans les poursuites exercées sur sa plainte contre Jean-Hugues X... du chef

Henri Hugues, président de chambre maintenu en activité à titre de conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président, pour présider la chambre ; "alors qu'en vertu de l'article 1er de la loi

Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrice X... et de Hugues Y...

Thierry Marcel Hugues Y...

Hugues X... a contesté l'existence d'une servitude de passage au profit des demandeurs qui selon lui disposent d'un accès direct à la voie publique.

Hugues X..., demeurant ...

INTERVINT A L'AUDIENCE EN QUALITE D'ELECTEUR INSCRIT; QUE LA REQUETE DU POURVOI FORME PAR HUGUES X...

Vu les dernières conclusions de la SARL CABINET HUGUES A... en date du 3 janvier 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Recevoir la SARL Cabinet Hugues VART ANIAN CHV en ses demandes et l'y

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/12150 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCZ3B SCP HUGUES [R] RAYMOND SA M M A IARD

Hugues A...

Henri, Hugues X..., demeurant ... (7e), ci-devant et actuellement ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de

Hugues X... " sans établir le caractère réalisable des objectifs et la faute du salarié, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1232-1 du code du travail ; 2°/ que

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 12 avril 2021 et 1er février 2022, la société La Foncière Hugues Aurèle, représentée par Me Cereja, demande au

produits vendus, le rapport qualité-prix, l'absence d'erreur dans les additions, dès lors que les attestants, d'ailleurs limités à deux clients pour le Romagnola, ne se trouvaient pas dans la situation d'Hugues

pourvoi formé par : - GIRARD Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Hugues

Jean-Hugues Vu Van X... et Mlle Evelyne Vu Van X..., invoquant une voie de fait et un trouble manifestement illicite, ont assigné un troisième, Mme Yolaine Vu Van X..., aux fins d'obtenir le libre accès

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de la société ORAPI SOCODI, société à responsabilité limitée, dont le siège

formé par : - LA FEDERATION DES SERVICES CFDT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 1er juillet 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Jean-Hugues

Hugues, - Y...