S'il est constant que la situation hydrogéologique et hydrologique du département du Calvados s'est améliorée à compter du mois de septembre 2022 en raison de la survenance de précipitations, il ressort

modifications mêmes légères de l'environnement ; que de telles modifications pouvaient avoir des causes très diverses, d'autant plus que la zone des travaux ne couvrait qu'une partie minime du bassin hydrologique

correctrices qu'induit le choix de ne pas procéder au déboisement de la surface destinée à recevoir la retenue ; qu'enfin l'étude analyse avec une précision suffisante les effets de l'ouvrage sur le régime hydrologique

X..., qui est médecin généraliste et titulaire d'une capacité en hydrologie et climatologie médicales, exerce la médecine thermale pendant quatre mois et demi par an à Allevard-les-Bains (Isère) et est

Di Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société MDV Hydrologie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

sur lesquelles elle se fonde ; qu'elle est ainsi suffisamment motivée ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que Mme A, qualifiée en médecine générale et titulaire d'une capacité en hydrologie

X... affirme avoir suivi, depuis l'obtention de son baccalauréat en 1995, cinq années d'études supérieures en biologie ainsi qu'une spécialisation en hydrologie, il ne produit toutefois aucune pièce susceptible

STTS en qualité d'étancheur aéronautique, a reçu deux avertissements les 1er février et 9 mars 2010 pour le premier, non-respect du process spécifiant un dégraissage avant l'application d'un produit hydrofuge

Le 30 mai 2023, ils ont confié à la société TECHNITOIT des travaux d’isolations extérieure et intérieure ainsi que d’hydrofuge, moyennant le prix de 18.064,95 €.

Article 2 : La société Axima Concept versera la somme de 1 500 euros à la société Hydroline au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

contestée : - le dossier d'enquête publique ne contient pas d'informations sur la pollution des eaux constatée en juin 2022 alors que celle-ci constitue un élément déterminant, et aucune étude hydrologique

contestée : - le dossier d'enquête publique ne contient pas d'informations sur la pollution des eaux constatée en juin 2022 alors que celle-ci constitue un élément déterminant, et aucune étude hydrologique

D'autre part, la décision contestée fait injonction à l'Ordre des infirmiers de diffuser, par tous moyens de publicité appropriée, une mise en garde contre la pratique de l'hydrotomie percutanée et d'inviter

produits, élaborés après transformation et fractionnement des constituants d'aliments de base (le lait ou l'oeuf) pour en isoler la seule partie protéique, ou qui ont subi d'autres traitements, tels l'hydrolyse

conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Sur la requête du SYNDICAT DES COMMUNES DU PLATEAU DU GATINAIS : Considérant que les ouvrages de captage que la société Géoservices hydrologie

; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier, notamment des relevés pluviométriques et hydrologiques précis établis par Météo-France, d'une part, que les intempéries survenues les 8 et 9 décembre

réservoir ou autre plan d'eau dont la configuration, qu'elle résulte de la disposition des lieux ou d'un aménagement permanent de ceux-ci, fait obstacle au passage naturel du poisson, hors événement hydrologique

et fouilles archéologiques a pour conséquence une désorganisation des sols agricoles ; le procès-verbal du 28 juin 2025 ne fait aucune mention de l'organisation structurale, de la composition, de l'hydrologie