Art. 701 du code de procédure civile) : 55,11 € HT, 11,02 € TVA, 66,13 € TTC Copie exécutoire délivrée le 28/01/2025 à Me Anne-Hélène PESTRIN Copie exécutoire délivrée le 28/01/2025 à Me BRESSIEUX Isabelle

pourrait produire aucun ; qu'il s'en déduit que la société Aréas Dommages doit sa garantie à la société BT BAT tant pour les dommages matériels qu'immatériels, occasionnés à la SCI Amisa, ainsi qu'à Mme Isabelle

Mickaël I..., domicilié [...]                                                    , 15°/ Mme Isabelle J..., domiciliée [...]                       , 16°/ M.

Nicolas T..., domicilié [...], 24°/ Mme Isabelle U..., domiciliée [...], 25°/ Mme Marie-Françoise V..., domiciliée [...], 26°/ Mme Dahbia W..., domiciliée [...] , 27°/ M.

[S] [L] CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Marilyne DEFERI, avocat au barreau de NICE Me Stéphane DELENTA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Isabelle

CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 06 AVRIL 2023 ************************************************************* N° RG 22/04305 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IR45 CONSEIL DE PRUD

barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 juin 2017 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-François Sabard, président Madame Isabelle

It noted that the Nasimi District Prosecutor’s Office had responded to the applicant’s requests by advising him to apply to the PRD and that the applicant had been unable to demonstrate that the PRD had

François X... ont conclu à la réformation du jugement ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Isabelle et M.

, l'Union syndicale CGT des hospitaliers de Nice, Mmes C A, épouse J, Malika F, épouse I, Emilie Sandri, Valérie Deduy, Lara Moziyan, Aurélie Vergnes, épouse E, Lylia Daouadi, Sonia Tahiri, Sophie Isabel

DEMANDERESSE La société ELEVEN CARS SERVICES, société par actions simplifiée [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Maître Prune SCHIMMEL-BAUER de l’AARPI HERBIERE FRACHON & SCHIMMEL, avocats au barreau

Pour justifier de la demande de permis de construire une maison d'habitation, Mme A fait valoir la nécessité d'une surveillance nocturne en raison d'un risque d'attaques de prédateurs et la nécessité d'être

L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Novembre 2019, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT Recours en matière fiscale Rendue publiquement le vingt sept février deux mille dix huit par Mme Isabelle

Daniel Zone artisanale " La Prade " 15500 D... relatif à la fourniture de 32 essaims ; - deux déclarations effectuées en 2010 de détention d'emplacement de ruchers, dans lesquelles M.

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente

CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 16 AVRIL 2024 ************************************************************* N° RG 23/04086 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I4GG CONSEIL DE PRUD

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Isabelle