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1 396 résultats pour « Jacques SELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca5b43cdc6046d47807097

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 2], [Localité 1], [Adresse 3] Convocation lui a été adressée le 03 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a806

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

BUREAU MICHEL FORGUE toutes trois représentées par Me Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES : SA SMABTP assureur de BELLIARD représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:439941.20211215

Admin. suprême

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. H K, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. I M, M. E G, Mme A L, M. F N, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310356

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

La société civile immobilière Clos Saint-Jacques a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67932fd89097fd849ae8ab52

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par déclaration du 04 mars 2024, la société Ambulances Saint Jacques a interjeté appel de ce jugement.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9043a

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

- signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d336cdc6046d47a7d5d9

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Monsieur [R] [Adresse 2] [Adresse 3] Convocation lui a été adressée le 13 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d373cdc6046d47a7d97e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Convocation lui a été adressée le 14 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d3c9cdc6046d47a7e207

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Maître [O] -Toque E1617 [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 14 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d3d8cdc6046d47a7e2e9

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Convocation lui a été adressée le 09 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f10c62cdc6046d47e2694e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jacques SULTAN, président, M. Olivier MAURIN, juge Mme Aude WALTER, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5aa7cdc6046d478062f9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Maître Pauline SEVE, [Adresse 3] Convocation lui a été adressée le 02 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5addcdc6046d478066f2

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame, [Q], [V] -45, [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 02 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5b0ecdc6046d47806acb

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

droit Monsieur, [O], [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 02 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5b1ecdc6046d47806bdb

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

droit Monsieur, [E], [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 03 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5b2ccdc6046d47806d04

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, [F], [Q], [D] -8, [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 03 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5b53cdc6046d478071ae

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[P], [L], [Q] -59, [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 03 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5b63cdc6046d478072b3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Toque n°, [Adresse 2], [Adresse 3] Convocation lui a été adressée le 03 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5bddcdc6046d47807bd3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

-14, [Adresse 2], [Localité 2] Convocation lui a été adressée le 06 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c619acdc6046d473093d2

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Jacques SULTAN, président, M. Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle

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