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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301255
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Jean-Louis et Léon X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Le tribunal de grande instance de Tarascon a mis hors de cause le propriétaire du cheval, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101420
12 décembre 2007
12 décembre 2007
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean X... est décédé le 27 décembre 1995 en laissant pour lui succéder M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c6
9 juin 2008
9 juin 2008
représenté par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour, et assisté de Maître Jean-Claude MARTIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : La Société Civile CHEVAL BLANC, prise en la personne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200239
12 février 2009
12 février 2009
D..., indique que le cheval attaquait sans relâche les juments. Les trois autres témoins directs des faits, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a871
23 janvier 2008
23 janvier 2008
B... 27420 CAHAIGNES représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Jean C..., avocat au Barreau de COUTANCES Madame Ginette D... épouse AA... ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90712
23 juin 2022
23 juin 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [C] [S], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Centralease, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37ab8d1bc2605de4b4ad1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
(SELARL NABONNE BEMMER JEAN)
Source officiellecr
61372580cd5801467741e499
10 avril 1996
10 avril 1996
Jean-Paul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 12 décembre 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la DROME sous l'accusation de viol; Vu le mémoire
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5f
19 janvier 2006
19 janvier 2006
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Le 18 janvier 2001 Madame Marie-Jeanne Y... a été grièvement blessée à la jambe gauche à la suite d'une chute de cheval alors qu'elle prenait un cours collectif
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90325
10 avril 2025
10 avril 2025
[B] [F], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [F], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M. [S] [F],M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
4 juin 2008
Jean- Pierre C / Y...
Source officielle3ème chambre 1ère section
67f80d53cf40727a0043bcfb
10 avril 2025
10 avril 2025
Deux chevaux gris de calèche centrent le soleil.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494582
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Jean-Dominique Langlais, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92332
28 avril 2015
28 avril 2015
En l'espèce, il est constant que l'activité principale de Jean-Luc Y... relève de la convention collective des établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979 (no3605).
Source officielleChambre 4- Ctx général
69bc89eccdc6046d4743a4f9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
XXXXXXXX01] (63) --------- N° RG 25/00289 - N° Portalis DBXA-W-B7J-GAMM Minute n° 25/624 ordonnance du 8 Octobre 2025 [L] [R] C/ [D] [X] copie délivrée à : -Me Carine PINAUD -Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre 2-5
69d4f862cdc6046d4765f4fb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-5
69d4f87dcdc6046d4765f6c9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Poncet, juge commissaire.
Source officielleChambre civile TGI
65336b70bb40ec8318f31e4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
X] [V] [L] [Adresse 8] [Localité 20] Représentant : Me Jean claude DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [C] [P] [Adresse 10] [Localité 25] Représentant : Me Jean
Source officielle2ème Chambre
68e88b7f3ea43407b9fbb996
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La présente décision a été signée par Amélie CHEVRIER, Vice-Présidente et Audrey GRAMMONT, Adjointe faisant fonction de greffière.
Source officiellePage 6 sur 177