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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721d9cd580146773f8195

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

(Indre-et-Loire), 68/ Mme D..., née Anton, demeurant ... (Indre-et-Loire), 78/ Mme Jeanne, Louise X..., veuve Couche, demeurant ... (Indre-et-Loire), 88/ M. Jean E..., demeurant ...

Source officielle

Page 6 sur 220

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Annonces BODACC429 résultats

Journal officiel
Créations

GRÉBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

25/08/2026

Voir →

Créations

BORIE, Antoine, Dominique, Jean-Pierre

SIREN 108686965Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

Voir →

Radiations

GREBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel, GREBERT

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

18/08/2026

Voir →

Radiations

CHAPUS, Antoine, Didier, Jean-Pierre, CHAPUS

SIREN 101069748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

REMETTER, Pierre, Jean-Marie, Antoine, Eugène

SIREN 804879880Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/08/2026

Voir →

CC

cr

6137263dcd5801467742409a

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

minimisait considérablement les faits, niant les viols ayant donné lieu à sa condamnation ; que, de plus, les enquêtes réalisées auprès des victimes sont très défavorables au condamné, en ce que ces cinq jeunes

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423176

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

A... déjà libellés ; qu'il a d'ailleurs déclaré aux services de police qu'il avait signé et tamponné ces documents sans les contrôler, à la demande de Jean-Pierre Z...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007890988

Admin. suprême

12 janvier 1996

12 janvier 1996

Jean-Pierre Y..., demeurant à Boves (80440) ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429743

Admin. suprême

10 janvier 2011

10 janvier 2011

Jean-Marc Anton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007766757

Admin. suprême

26 mai 1989

26 mai 1989

Antonin Y..., demeurant ... de Didonne (17110), 39° M. Gabriel B..., demeurant "Le Jardin de Madame", ..., 40° M. Jean H..., demeurant ..., 41° M. Jean Z..., demeurant ..., 42° M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100548

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

a pour père Pierre Antoine Arnaud X... et pour mère Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f176

Appel

22 février 2012

22 février 2012

par Monsieur Jean Antoine X...et pour dire qu'est retirée des débats la pièce 31 versée par Monsieur Antoine X..., - fixant la nouvelle clôture à la date du 14 octobre 2008, - déclarant Monsieur Antoine

Source officielle
CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f0012

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Jean-Antoine B... soutient que ce paiement n'a pas soldé la dette d'Hervé X... au titre de la cession des parts sociales, mais il ne justifie par aucune pièce probante qu'Hervé X... était son débiteur

Source officielle
TCOM

Référés

69f016a3cdc6046d47c8e52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Antoine MONTIER, Président assisté de M.

Source officielle
CC

cr

6137251acd5801467741afbe

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

X... ne saurait être simplement écartée à la suite de ses partielles dénégations ultérieures; que, lors de la première audition par les enquêteurs, Antoine X... a déclaré qu'Antoine Y... disait la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eab

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Antoine Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

de BASTIA Mme Jeanne Marie Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353c

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Antoine X... a assigné M. Don Pierre Y..., Mme Anne-Marie Z... épouse Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f73a

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Monsieur Antoine Jean Jacques X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101255

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Jean-Jacques X... ne pouvait obtenir la nationalité française sur le fondement de l'article 18 du Code civil ; AUX MOTIFS QUE « Sur la filiation de Pierre Antoine Arnaud X.... né le 25 septembre 1934

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6db

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Pierre Jean C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Antoine Padoue X... et de Mme Suzanne F..., respectivement décédés en 1903 et 1931 sont nés trois enfants Gratien-Eugène, dit Eugène, Michel-Dominique, Antoine, dit Antoine et Jean-Antoine dit Jean, actuellement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53e

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Y... ... 20250 CORTE assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f25

Appel

28 février 2002

28 février 2002

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Pierre Barthélemy F... est décédé le 21 avril 1994 laissant pour recueillir sa succession ses quatre enfants : - Marie-Antoinette F... épouse A... née le 5 novembre 1932, -

Source officielle