Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2226261_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean Emmanuel Nunes, à la Direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et du département de Paris et au ministre de la transition écologique
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2226273_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean Emmanuel Nunes, à la Direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et du département de Paris et au ministre de la transition écologique
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2224536_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean Emmanuel A, à la Direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et du département de Paris et au ministre de la transition écologique
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c1
11 mars 2013
11 mars 2013
Norman, Jean-Emmanuel, Léopold X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90665
11 mars 2013
11 mars 2013
Norman, Jean-Emmanuel, Léopold X... né le 16 Mars 1992 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62fc849a015a3605d402ef23
16 août 2022
16 août 2022
[C] [L] né le 08 août 1990 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Jean-Emmanuel NUNES, avocat de permanence au barreau de Paris et de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02319
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Jean Emmanuel alors que celui-ci effectuait des ventes en subtilisant le produit des ventes de véhicules appartenant à la société (agissements qu'il a lui-même reconnu devant les gendarmes du tampon),
Source officielleRéférés
69f01799cdc6046d47c8f4ba
10 avril 2025
10 avril 2025
NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2025 Référé numéro : 2025R00336 DEMANDEURS SAS AGILINK CABLES [Adresse 1] comparant par Cabinet [T] & Associés Me Jean-Emmanuel
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJC7 S.E.L.A.R.L. AMANDINE RIQUELMEc/S.C
6684eb17a0de54ff609f80e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LECYNO Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Jean-Emmanuel ROBERT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 02 JUILLET 2024 APPELANTE :
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa27603bf88a1884591
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER, avocat au barreau de LAON Ayant pour avocat plaidant par Me Jean
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6883f25d2a8fb67db7b48f39
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Portalis DB2P-W-B7G-EEHD L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE HUIT JUILLET au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Laure TALARICO, Juge, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officielleJ.L.D.
658c79e02c4a0d96dc2354a4
26 décembre 2023
26 décembre 2023
, Monsieur [V] [P] né le 10 Mai 1995 à LOGAR de nationalité Afghane Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Jean-Emmanuel
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2523958_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Me Jean-Emmanuel B... et au ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet de police de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d338
25 septembre 2009
25 septembre 2009
.-13190 ALLAUCH représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Jean-Emmanuel FRANZIS, du barreau de MARSEILLE INTIMEE SA MEDIATIS, demeurant 66, rue des Archives-
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
691d9f2c02bad2f30af74a0c
18 novembre 2025
18 novembre 2025
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE DIX HUIT NOVEMBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-présidente agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7ca
5 septembre 2008
5 septembre 2008
Jean Emmanuel S... Jacqueline T... épouse S... Gérard U... Martine V... épouse U...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9077b
15 février 2013
15 février 2013
LIMOGES, le 15 février 2013, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f683
12 avril 2012
12 avril 2012
(avocat au barreau de PARIS, toque : K0065) Rep/ assistant : Me Hadrien C...substituant Me Jean-Emmanuel D...de la ASS KUNTZ & ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : D0214) DÉFENDEUR
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
69d0465dcdc6046d4709ce97
2 avril 2026
2 avril 2026
Avec l’assistance de Monsieur Jean-Emmanuel KEITA Greffier, lors des débats et du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b39de5cdc6046d477edbd7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A: LA DEMANDE DE : LA MIE MADO SARL [Adresse 1] Assisté par FILOR AVOCATS, prise en la personne de Maître Jean-Emmanuel KOPP RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le Tribunal a été saisi de la présente
Source officiellePage 6 sur 321