CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

137 résultats pour « Jean-Claude BOUHENC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10555

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Déglise, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme B..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la Mutuelle nationale de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100739

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat aux Conseils, pour M. X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fde17d22d5a63b56d9f7d01

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Claude BOUHENIC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0861 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6bf83c9498318209e41

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC, lors des débats, et Mme Ludivine BABIN, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb06c5205db39b10041084

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Gwendal BIHAN de la SELARL ARVOR AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Claude

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

671894c4d8ceca1cd7019370

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

° SIRET : 542 09 7 5 22 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26083 Représentant : Me Annie-claude

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00728

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat des sociétés Z... B... et Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301458

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

« chantier assuré », les travaux étaient exécutés dans le respect des préconisations de l'étude de sol ; qu'ils ont ainsi dénaturé la clause litigieuse, puisque celle-ci prévoyait qu'à chaque étape des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163121f615c943a65e0437f

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

assistée de Me Savine BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2002 INTIMÉ SA CAFPI venant aux droits de Mr [R] [G] exerçant sous l'enseigne CAFPI [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-claude

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290cfe498f0b428bb834e

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

INTIMÉE SA CAFPI venant aux droits de Monsieur [X] [H] qui exploitait en nom propre sous l'enseigne commerciale ' CAFPI Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100560

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat aux Conseils pour Mme Z...

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

642d150ecb8fa004f57da466

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25612 Représentant : Maître Annie-claude

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300766

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Jean-Marie Y..., 2°/ à Mme Catherine Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]

Source officielle
CA

9ème Ch Prud'homale

65a8d744e12c85000874b0e2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Madame Adeline TIREL, lors des débats, et Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611db957d68b57534e334

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

1960 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Claude

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f8669bcb86fa851c25cc15

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

PARIS, avocat plaidant INTIME : Monsieur [F] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant et par Maître Jean-Claude

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290cfe498f0b428bb834f

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

INTIMÉE SA CAFPI venant aux droits de Monsieur [M] [V] qui exploitait en nom propre sous l'enseigne commerciale ' CAFPI Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290cfe498f0b428bb8350

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

INTIMÉE SA CAFPI venant aux droits de Monsieur [O] [R] qui exploitait en nom propre sous l'enseigne commerciale ' CAFPI Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290d0e498f0b428bb8352

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

INTIMÉE SA CAFPI venant aux droits de Monsieur [F] [K] qui exploitait en nom propre sous l'enseigne commerciale ' CAFPI Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210708

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société HDI Gerling industrie Versicherung AG, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société MMA IARD, de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →