Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Saint-Leu-la-Forêt et de M.

Jean FAUCHEUS, M. Jean BORDES, M. OUDARD, M. Daniel MARCHAL, M. François DUPREY, M. Marc GIRON, Mme Annie HURDEBOURCQ, M. Luc DORENLOT, M. LAMOUREUX, M. Philippe JOLY, M. Jean SAUGIER, M.

Salah demeurant 72 cité des Folliets, Saint-Maurice de Beyncet à Miribel (Ains), 4°/- Monsieur A...

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 janvier 1999, qui, pour importation sans déclaration de marchandises non prohibées ou fortement taxées, l'a condamné

Jean BARROUILLET, l'UNION SYNDICALE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS - C.G.T., dont le siège est ... (75570) Paris cedex 12, représentée par M.

Jean-Marie Deligne, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 01 Octobre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

Jean-Paul O..., demeurant ..., 2°/ de M. Emilien A..., demeurant 10, rue A. Dante, 78280 Guyancourt, 3°/ de M. Jean-Luc H..., demeurant ..., 4°/ de M.

Jean-Luc A, suspendu l'exécution de l'arrêté du 9 septembre 2011 par lequel le maire de Valbonne a accordé un permis de construire à la SCCV Vallis Bona l'autorisant à édifier neuf bâtiments de soixante-trois

Bernard X..., 2 / de Mme Jeanne Y... épouse X..., demeurant tous deux Hôtel de la Sèvre à La Forêt-sur-Sèvre (Deux-Sèvres), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Jean, Simon, Gabriel B..., demeurant Quartier Duchene, 97231 Le Robert, 2 / de M.

qui lui était impartie ; il a fait siennes les contestations dirigées contre l'avis de mission régionale d'autorité environnementale ; Il confond, d'un côté, les propositions d'entretien usuel d'une forêt

Luc Derepas, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'avant-dernier alinéa de l'article L. 5 du code des pensions civiles et militaires de retraite : (...)

Jean O..., demeurant ..., M. Jean-Louis I..., demeurant au lieudit "Les Martines", à Bessèges, Mme Suzanne LAZZARELLI, demeurant au lieudit "RévétyFoussignargues", à Bessèges, M.

Jean-Claude XX..., demeurant ... (Yvelines), 27°/ de M. Hubert DE XY... DES BORDES, demeurant ... (Seine-et-Marne), 28°/ de M.