Joël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Julien Y... et Mokrane Z... du chef

cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit : 1 / de Mme Geneviève B..., épouse Z..., demeurant ..., représentée par Mlle Martine Julita

des charges impayées relatives à l'entretien ménager et au service des ordures ménagères, au coût de la ligne téléphonique installée dans l'ascenceur et aux frais de fonctionnement des rôles et de dégrèvement

Julien X... tendant à l'octroi d'une pension invalidité par adoption pure et simple des motifs des premiers juges sans examiner ni répondre aux conclusions d'appel de ce dernier desquelles il résultait

X... et l'a condamné aux dépens que les avoués de la cause ont été autorisés à "recouvrer conformément à la loi" ; que le 29 avril 1999, la SCP d'avoués Liberas-Buvat-Michotey (la SCP), qui avait représenté

du 31 juillet 1992 ; 2 / qu'aux termes de l'article 56 du décret du 31 juillet 1992, l'acte d'huissier de justice signifié au tiers saisi doit contenir, à peine de nullité, "le décompte distinct des

irrecevable, celui-ci étant déjà représenté par un administrateur ad hoc ; elle est tout aussi irrecevable, s'agissant de l'enfant Michel, le magistrat n'étant saisi que des faits à l'égard des enfants Julien

Dominique X... et Julien Z... étaient alcoolisés et qu'ils ont fait preuve d'agressivité verbale à l'encontre des retenus, comme en attestent l'enregistrement audio joint à la procédure mais également

Julien B... et la SARL Circuit de Glace de Serre Chevalier Compétition Service, par l'intermédiaire de son dirigeant M.

Julio, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 18 mois avec

Jean-Michel Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Juliette X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit

X... fait grief à l'ordonnance attaquée (premier président de la cour d'appel de Paris, 25 juin 1990) d'avoir rejeté sa contestation du compte vérifié des dépens que lui a notifié M.

Julien X... ; que le 22 novembre 1995, la banque a cédé la créance détenue sur la société Les Abeilles assortie de ses accessoires à la société Farmimmo ; que cette cession a été signifiée en janvier 1996

n° 2016-941 du 8 juillet 2016, R. 133-3, dans sa rédaction issue du décret n° 2009-988 du 20 août 2009 et R. 142-18 dans a rédaction issue du décret n° 96-786 du 10 septembre 1996, du code de la sécurité

Le 19 décembre 2017, un tribunal de grande instance a fait droit à certaines demandes des consorts [Z] et condamné Mme [S] au paiement des dépens. 3. Mme [S] a relevé appel de ce jugement.

Julien X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 23 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Julien B..., 3° - M. Gérard C..., 4° - M. Vincent D..., 5° - M. Vincent D..., 6° - Mme Béatrice E..., épouse F..., 7° - M.

Julien Y..., circulait dans le même sens à cyclomoteur, et a été dépassé par la R. 25 comme cela résulte également des déclarations de M. X... lui-même et de Daniel A...

Julien qu'après la reprise en détail, écriture par écriture de la comptabilité des quatre dernières années, travail de longue haleine excédant la période de mise à pied conservatoire ; qu'à défaut, l'arrêt

directement à l'activité d'Annika Brumark et à son organisation prostitutionnelle ; "alors, d'une part, qu'il résulte de l'arrêt attaqué lui-même que les faits de proxénétisme aggravé concernant Julia